Question écrite n° 18878 de M. Michel Teston (Ardèche - SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/06/2011 - page 1521 ... Réponse du Ministère de la fonction publique publiée dans le JO Sénat du 01/03/2012 - page 583
Lire la suiteQuestion écrite n° 24357 posée par M. Daniel GREMILLET (des Vosges - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 09/09/2021 ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat du 17/02/2022
Lire la suiteQuestion écrite n° 15467 de M. Jean-Marie Janssens (Loir-et-Cher - UC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2020 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 21/04/2022
Lire la suiteQuestion n° 25900 posée par M. Éric BOCQUET (du Nord - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 16/12/2021 ... Réponse de Mme la ministre de la transition écologique publiée dans le JO Sénat du 19/05/2022
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... ’élaboration d’une directive européenne sur la protection des sols et la prévention de leur dégradation par les activités industrielles et minières Un document déposé au Sénat, le 17 mai 2021, sous le n° 595, vise ... devant le Sénat vise à introduire une meilleure information dans la lutte contre les feux de forêt à l’égard des futurs propriétaires. Au niveau européen, deux résolutions du Parlement européen ont été ... de gestion de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations Question n° 22113 de M. Jean-Yves Roux (Alpes de Haute-Provence - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 08
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 0567G de M. Jean-Pierre Grand (Hérault - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/09/2015 - page 8427 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 18/09/2015 - page 8427
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 0588G de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 07/10/2015 - page 9175 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 07/10/2015 - page 9175
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 0947G de M. Jean-Léonce Dupont (Calvados - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 13/07/2016 - page 13654 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 13/07/2016 - page 13655
Lire la suiteQuestion écrite n° 17046 de M. Pierre Médevielle (Haute-Garonne - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 25/06/2015 - page 1504 Rappelle la question 14923 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 13/10/2016 - page 4497
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 0843G de M. André Trillard (Loire-Atlantique - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/05/2016 - page 6286 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 04/05/2016 - page 6286
Lire la suite