2016 [1] montre que presque 61% des SDIS ayant répondu [2] à une enquête les interrogeant sur la présence de valeurs partagées au sein de l’entité, répondaient que cela existait ou était en projet. Ce
Lire la suitetitre, plusieurs recommandations ont été émises par le rapporteur spécial dont trois axes se dégagent : 1. Renforcer le dispositif de prévention ; 2. garantir l'avenir des moyens d'intervention ; 3
Lire la suiteinstaurant une véritable culture du risque durable en France » ; 2° « la prévention, en luttant mieux contre les risques industriels » ; 3° « l’information à la population en situation à risque » ; 4° « la
Lire la suiteCe projet de loi est divisé en 8 titres intitulés : 1° la différenciation territoriale ; 2° la transition écologique ; 3° l'urbanisme et le logement ; 4° la santé, la cohésion sociale et l
Lire la suiteDécret du 2 décembre 2021 portant nomination du sous-préfet de Saint-Gaudens - M. DARGENT (Jean-Philippe) NOR : INTA2132999D Décret du 6 décembre 2021 portant cessation de fonctions du sous
Lire la suite- Directive européenne sur le temps de travail : les militaires sont des travailleurs (presque) comme les autres... », JCP A, n° 44-45, 2 novembre 2021, 2331. Si vous êtes intéressé(e)s, vous pouvez nous
Lire la suitementionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale et l'arrêté du 12 décembre 2020 portant modification des conditions de remboursement de l'acte de détection du génome du SARS-CoV-2 par
Lire la suiteDécret du 28 octobre 2022 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Péronne et de Montdidier - Mme SAINTOYANT (Valérie) NOR : IOMA2230236D Décret du 2
Lire la suite"Le 2 mars, les débats en séance publique sur le projet de texte réformant les retraites commencent au Sénat. Les amendements déposés sont dix fois moins nombreux
Lire la suite"Le Conseil supérieur de la forêt et du bois a remis son rapport pour préparer le plan national de renouvellement forestier. Au moins 2,6 millions d'hectares (15
Lire la suite