'autres départements du sud de la France – l'Hérault, l'Aude, le Var et les Pyrénées-Orientales –, des intempéries d'une violence inouïe. Je tiens à saluer ici la mobilisation exceptionnelle des secours – pompiers ... M. Bernard Cazeneuve,ministre de l'intérieur. Monsieur le sénateur, vous avez évoqué les inondations et les intempéries qui ont eu lieu dans l'Aveyron et la situation des communes particulièrement
Lire la suiteChères abonnées, chers abonnés, Depuis le passage au stade 3 de l'épidémie de Covid-19, les mesures ne cessent d'évoluer vers un dispositif toujours plus restrictif des libertés individuelles
Lire la suite’aspirant. Sans remettre en cause le principe de séparation entre ordonnateurs et comptables, l’ordonnance relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics annoncé par la loi de finance
Lire la suitede la sécurité civile a été augmenté d'un montant de 4 300 000 euros en autorisation d'engagement (limite supérieure des dépenses pouvant être engagées) afin de financer " la mise à niveau numérique
Lire la suitela Communauté, par exemple dans des secteurs clés tels que le renforcement des capacités des partenaires sociaux. Vous trouverez plus d'informations concernant ces financements sur la page 'subventions
Lire la suite, relative à la mise en oeuvre de la politique interministérielle en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes : JO 24 août 2012, p. 13761) mais encore et surtout, que « la dimension des droits des
Lire la suiteDepuis leur départementalisation, les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) «deviennent de plus en plus exigeants à l'égard des communes (mise en peinture des bouches d
Lire la suitesinistrées. C'est pourquoi je vous poserai des questions précises. Les habitants et les élus souhaitent en effet obtenir des réponses précises. Premièrement, dans quel délai serez-vous en mesure d ... M. Manuel Valls, Premier ministre. Monsieur le sénateur, notre pays, votre département, le Loiret, ainsi que de nombreux autres des régions Centre-Val de Loire et d'Île-de-France ont été touchés par
Lire la suite, deux décrets du 12 mars 2021 portent sur les modalités relatives aux taux de la contribution supplémentaire versée par les SDIS au titre de l'indemnité de feu allouée aux SPP. Enfin, trois propositions
Lire la suiteChères abonnées, chers abonnés, Trois arrêtés ont été adoptés et concernent la santé et la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC). Rares sont les arrêts
Lire la suite