Pour mesurer le contentieux sur le temps de travail au sein des SIS, une extraction a été effectuée sur les bases de données Le Doctrinal et Légifrance. Ainsi, 142 décisions de justice issues tantôt ... Le droit du temps de travail est complexe en raison notamment de la multiplicité de ses sources (internationales, européennes, nationales). Le texte phare en la matière est incontestablement la ... Panorama rapide de l’année 2022 ... Jurisprudence et temps de travail
Lire la suitebiométriques permettent d’accéder en temps réel à l’état physique des personnels. Le but de ce travail est de démontrer l’intérêt et la faisabilité de la télémétrie biométrique opérationnelle chez les sapeurs ... Le médecin sapeur-pompier professionnel Thomas LANOUX du SDIS 06 a effectué son travail de recherche tutoré sur la « Télémétrie biométrique opérationnelle : quel intérêt chez le sapeur-pompier ? » ... Travail de recherche tutoré
Lire la suiteLes sapeurs-pompiers, par leur mission de continuité de service public, sont pour certains amenés à effectuer leur travail selon des horaires et des rythmes de travail dits « atypiques ». Ils ... Le Médecin Commandant de sapeur-pompier professionnel Sébastien METZ, médecin chef du Service Départemental d’Incendie et de Secours de Meurthe-et-Moselle, a effectué un travail de recherche tutoré ... Travail de recherche tutoré
Lire la suitedisposer de sapeurs-pompiers ayant une aptitude opérationnelle restreinte et permettant d’organiser des engagements différenciés. L’objet de ce travail est d’analyser et argumenter la faisabilité d ... Le Médecin Commandant de sapeur-pompier professionnel Laurent SAVATH, médecin chef du Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Hérault, a effectué un travail de recherche tutoré dans le ... Travail de recherche tutoré
Lire la suiteinterprétative relative à la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail
Lire la suiteinterprétative relative à la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail (RECTIFICATION)
Lire la suiteJournée de travail psychologie sapeur-pompier ... 9h-12h : Réunion zonale élargie des Unités de Secours Psychologique. RetEx, organisation, planification, méthodologie… 13h30 -15h30 : REAC. REférentiel d’ACtivité des psychologues sapeurs ... Journée de travail psychologie sapeur-pompier
Lire la suiteattendue cette évolution du code du travail pour développer sa vision du harcèlement sexuel en s’appuyant antérieurement sur un faisceau d’indices, notamment composé de propos sexistes répétés, pour ... Analyse de la loi santé au travail
Lire la suite- Conseil national de l’ordre des médecins, modèle de contrat collaborateur médecin - Code du travail, article 4623-25 - Sites des Universités dispensant cet enseignement ... Les médecins des services de santé et de secours médical ... médecins du travail, ni du libre accès aux lieux de travail, réservé aux médecins du travail mais il ne peut subir de discrimination en raison de l’exercice de ses missions. La contrainte de temps de 6 mois ... - décret n°2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l’organisation de la médecine du travail ; - circulaire du 9 novembre 2012 du Ministère du travail, de l’emploi et du dialogue social, relative à la ... Le point sur le collaborateur du médecin en santé au travail
Lire la suitedes toxiques sur le lieu de travail. L’employeur agit en son obligation de sécurité[2] et peut procéder au dépistage de produits stupéfiants ou d’alcool de manière aléatoire. - 1ère condition ... Quelles sont les conditions de pratique d’un test de dépistage urinaire de toxiques (cannabis, amphétamine …) en milieu de travail ? Peut faire un test inopiné en milieu de travail ? Réponse du 29/11/2022 ... Dépistages inopinés de toxiques sur le lieu de travail
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