. Publiée dans le JO Sénat du 11/05/2023 - page 3026 ... propositions d'amélioration que vous mentionnez. Avec Christophe Béchu, je me tiens à votre disposition pour en parler et améliorer le dispositif. Publiée dans le JO Sénat du 17/05/2023 - page 4239 ... Question de M. Jean-Baptiste Blanc (Vaucluse - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 11/05/2023 ... ruralité publiée dans le JO Sénat du 17/05/2023
Lire la suite'habitat inclusif afin de répondre aux enjeux de ce modèle et d'assurer aux occupants des habitats inclusifs un soutien indéfectible. Publiée dans le JO Sénat du 04/05/2023 - page 2869 ... Gouvernement envisage de compléter le corpus juridique applicable en matière de protection incendie des logements et bâtiments accueillant de l'habitat inclusif. Publiée dans le JO Sénat du 17/05/2023 - page ... Question de M. Pierre-Jean Verzelen (Aisne - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 04/05/2023 ... ruralité publiée dans le JO Sénat du 17/05/2023
Lire la suiteM. Roland Courteau attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le rapport n° 117 du Sénat, qu'il a présenté en décembre 2007, dans le ... Question orale sans débat n° 1029S de M. Roland Courteau (Aude - SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/09/2010 - page 2446 ... Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer publiée dans le JO Sénat du 15/12/2010 - page 12196
Lire la suitede celles figurant déjà dans l'article 36 du projet de loi de modernisation de notre système de santé (Sénat n° 406 (2014-2015)), pour stopper ce phénomène. Les pouvoirs publics peuvent jouer un rôle ... Question écrite n° 18018 de M. Mathieu Darnaud (Ardèche - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 01/10/2015 - page 2278 ... Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes publiée dans le JO Sénat du 11/02/2016 - page 567
Lire la suite, opérationnels et financiers. Cette problématique était déjà décrite dans un rapport du Sénat publié en 2018 sur l'état des forces de sécurité intérieure. Par conséquent, il souhaite connaitre les mesures que ... Question écrite n° 18668 de M. Pascal Allizard (Calvados - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 05/11/2020 ... Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques publiée dans le JO Sénat du 28/04/2022
Lire la suite'une pression de un bar à la sortie des bouches d'incendie n'a aucun fondement légal ou réglementaire. Répondant à la question écrite n° 17187 (JO Sénat du 21 avril 2005) faisant elle-même suite à une précédente ... Question écrite n° 07555 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 19/02/2009 - page 423 ... Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 25/06/2009 - page 1611
Lire la suitesuis évidemment ouvert aux propositions, émises dans le cadre des travaux du Sénat ou des débats portant sur les projets de loi que je présenterai devant votre assemblée, visant à l'amélioration du ... Question d'actualité au gouvernement n° 0045G de M. Jean Sol (Pyrénées-Orientales - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 - page 2561
Lire la suiterépondre aux enjeux définis ci-dessus, a été adoptée à l'unanimité par l'Assemblée nationale en première lecture. Elle n'a malheureusement pas fait l'objet d'un examen au Sénat durant la législature ... Question écrite n° 00787 de M. Daniel Gremillet (Vosges - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/07/2017 - page 2427 ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat du 21/09/2017 - page 2930
Lire la suite'engagement des pouvoirs publics, des services de l'État, mais aussi des élus locaux et des agents mobilisés au quotidien. Au Sénat, nous avons fait le choix de traiter au travers de nos questions les différents ... Question n° 1219G de M. Franck Menonville (Meuse - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 20/03/2020 ... Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères publiée dans le JO Sénat du 20/03/2020
Lire la suitedocumentée dans le rapport d'information n° 193 publié le 11 décembre 2019 par la commission des lois du Sénat, qui révèle une explosion du secours d'urgence aux personnes et un recul des missions ... Question écrite n° 25778 de Mme Anne Ventalon (Ardèche - Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 09/12/2021 ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics publiée dans le JO Sénat du 24/02/2022
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