siffler la fin, pour reprendre une expression employée par le préfet. J'ai bien vu que le mal-être allait crescendo. (Oh ! sur les travées de l'UMP.) M. Roland du Luart. Et le temps de parole ? M. Michel ... les chevaliers de la table ronde ! Mme Marie-Luce Penchard, ministre. Cette discussion s'appuiera sur le travail réalisé par l'Observatoire des prix et des marges, dans le cadre du dispositif de ... Question d'actualité au gouvernement n° 0790G de M. Michel Vergoz (La Réunion - SOC) publiée dans le JO Sénat du 24/02/2012 - page 1540 ... Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer publiée dans le JO Sénat du 24/02/2012 - page 1541
Lire la suitedernier un inventaire indiquant qu’entre 2016 et 2018 le nombre d’accidents industriels a augmenté de 34 %. Dans le même temps, les contrôles des sites classés sont passés de 29 000 contrôles à 19 000 entre ... Proposition de loi n° 2527 relative à la création de l'Autorité de sûreté des sites SEVESO : plus de transparence et de sécurité à l'égard de la population
Lire la suitesecours (arrêt cardiaque, détresse vitale…), les agressions, etc. Il convient également de rappeler que les prestataires privés (travaillant à deux ambulanciers) font de plus en plus appel aux services ... Question écrite n° 25370 de Mme Évelyne Didier (Meurthe-et-Moselle - Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 09/03/2017 - page 969 ... Transmise au Ministère de l'intérieur
Lire la suite'aptitude physique et médicale définies par un arrêté du 6 mai 2000, et ne peuvent en aucune façon atteindre cet objectif de 6 %. Alors que le code du travail a prévu, pour le secteur privé, des minorations de ... Question orale sans débat n° 0677S de M. Daniel Reiner (Meurthe-et-Moselle - SOC) publiée dans le JO Sénat du 22/10/2009 - page 2446 ... En attente de réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Lire la suiteLes centres de gestion se préparent à de nouvelles missions ... parfois peiné à travailler ensemble. Reconnus comme des acteurs de premier plan des ressources humaines des collectivités, ils affichent leurs ambitions et se préparent à affronter de nouveaux défis
Lire la suite’une vertu, d’une force de caractère, qui exclut la tromperie et le mensonge. La loyauté reste sans aucun doute la valeur première qui permet le travail en confiance dans toutes les organisations ... La valeur de la semaine : la loyauté
Lire la suiteMme Françoise Branget attire l'attention de M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français. La loi ... La loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, aboutissement d'un travail long et approfondi, crée un régime de ... Question N° : 102210 de Mme Françoise Branget ( Union pour un Mouvement Populaire - Doubs ) publiée au JO le : 15/03/2011 page : 2415
Lire la suitetactiques), des règles de sécurité, de la conscience de la situation et de la coordination des actions. Cette posture d’observation en temps réel est planifiée afin de bénéficier d’une compréhension globale ... Séminaire sur le retour d'expérience en matière de prévention des incendies de forêts dans la zone méditerranéenne
Lire la suiteVie-publique, De la conscription au SNU : les différentes formes du service national ... les différentes formes du service national à travers le temps, de la conscription de 1798 au SNU, dont l'expérimentation a commencé en 2019." Par la Rédaction, Vie-Publique, 27 mars 2024
Lire la suitecelui de la pathologie en cause. L’avis du médecin prescripteur est fortement recommandé. Le suivi médical effectué par celui-ci, notamment biologique, doit être communiqué. Le suivi en santé au travail
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