'un habitat. Publiée dans le JO Sénat du 23/03/2023 - page 1945 Transmise au Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité ... comporte plusieurs mesures en faveur des forêts et en prenant en compte les apports de la science. Publiée dans le JO Sénat du 07/09/2023 - page 5274 ... Question de M. Sebastien Pla (Aude - SER) publiée dans le JO Sénat du 23/03/2023 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité publiée dans le JO Sénat du 07/09/2023
Lire la suiteconséquent, elle souhaite connaître les mesures envisagées par le Gouvernement afin que le passage du virtuel au réel soit véritablement effectif. Publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 - page 3963 ... , soit 2 000 personnes supplémentaires. La LOPMI fait également de l'outrage sexiste et sexuel un délit lorsqu'il est aggravé par des circonstances particulières. Publiée dans le JO Sénat du 20 ... Question de Mme Alexandra Borchio Fontimp (Alpes-Maritimes - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 20/07/2023
Lire la suiteincendies à haute intensité. Publiée dans le JO Sénat du 22/12/2022 - page 6581 ... collectivités territoriales pour faire cesser une rupture capacitaire ou favoriser une stratégie de mutualisation. Publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 - page 3254 ... Question de Mme Christine Bonfanti-Dossat (Lot-et-Garonne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 22/12/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023
Lire la suitede l'apprentissage dans les collectivités ? (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains. - M. Franck Menonville applaudit également.) Publiée dans le JO Sénat du 15/06/2023 - page ... .) Publiée dans le JO Sénat du 15/06/2023 - page 5273 ... Question de M. Bruno Sido (Haute-Marne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/06/2023 ... ruralité publiée dans le JO Sénat 15/06/2023
Lire la suitemesures qui pourraient être envisagées afin de rendre l'autorité d'aménagement du territoire aux élus locaux. Publiée dans le JO Sénat du 07/07/2022 - page 3196 Transmise au Ministère auprès du ministre ... 'urbanisme). Publiée dans le JO Sénat du 24/08/2023 - page 5032 ... Question de M. Bruno Belin (Vienne - Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 07/07/2022 ... ruralité publiée dans le JO Sénat du 24/08/2023
Lire la suitetermes de la question écrite n° 28300 publiée au Journal officiel des questions du Sénat le 16 juin 2022 (p. 2934) qui est devenue caduque du fait du changement de législature. Dans le cadre des plans ... Question écrite n° 03354 de M. Hervé Maurey (Eure - UC) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 16/02/2023
Lire la suite'été 2025. Publiée dans le JO Sénat du 19/01/2023 - page 292 ... nécessairement être exercées en 2024 par d'autres acteurs selon des conditions qui restent à définir. Les dispositifs habituels seront de nouveau déployés pour la saison estivale 2025. Publiée dans le JO Sénat du ... Question de M. Jean-Pierre Corbisez (Pas-de-Calais - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023
Lire la suite. Publiée dans le JO Sénat du 02/03/2023 - page 1455 ... . Publiée dans le JO Sénat du 07/06/2023 - page 4786 ... Question de Mme Catherine Belrhiti (Moselle - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/03/2023 ... professionnels publiée dans le JO Sénat du 07/06/2023
Lire la suite+ » avait ainsi été proposée à l'Assemblée nationale, puis adoptée par amendement en première lecture au Sénat, afin de préserver cette spécificité de gestion. Lors de la commission mixte paritaire, la ... Question n° 17087 de Mme Christine Lavarde (Hauts-de-Seine - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/07/2020 ... Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques publiée dans le JO Sénat du 14/04/2022
Lire la suite2019, le Gouvernement a présenté vingt-huit mesures pour « lutter contre les pénuries et améliorer la disponibilité des médicaments en France », s'inspirant des conclusions du rapport n° 737 (Sénat, 2017
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