honorée d'ici la fin du quinquennat. Pour le reste des Canadairs, il faudrait alors attendre la décennie 2030. Quant au rapporteur spécial au Sénat, il estime même que le lancement de la chaîne de ... 10 ans, sont notamment suivis : - le Grampus WF-X (Italie) ; - le Seagle de Roadfout (Belgique) ; - Le FF72 porté par un ingénieur d'Airbus. Publiée dans le JO Sénat du 03/08/2023 - page 4783 ... Question de Mme Kristina Pluchet (Eure - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 09/03/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 03/08/2023
Lire la suitesanté et infirmier des sapeurs-pompiers, et de l'examen professionnel de cadre supérieur de santé, du service de santé et de secours médical en 2023, comme prévu initialement. Publiée dans le JO Sénat du ... en début d'année 2024. Publiée dans le JO Sénat du 29/06/2023 - page 4096 ... Question de Mme Michelle Gréaume (Nord - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 02/02/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 29/06/2023
Lire la suite. Aussi, il souhaite savoir les mesures qu'il compte prendre en la matière. Publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 - page 3210 ... possession. Publiée dans le JO Sénat du 10/08/2023 - page 4948 ... Question de M. Hervé Maurey (Eure - UC) publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 ... Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires publiée dans le JO Sénat du 10/08/2023
Lire la suitedéclaration d'utilité publique de ces projets qui se heurtent bien souvent à des indivisions ou au non consentement de certains propriétaires. Publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 - page 3965 Transmise au ... hypothèses d'emplacement des pistes, doit permettre de faciliter ultérieurement cette procédure. Par ailleurs, le sénat a adopté le mardi 5 avril 2023 à l'unanimité, en première lecture, un texte pour ... Question de M. BONNEAU François (Charente - UC-A) publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire publiée dans le JO Sénat du 04/05/2023
Lire la suitedonc comment le Gouvernement envisage de répondre à la demande des maires. Publiée dans le JO Sénat du 04/05/2023 - page 2911 ... à venir permettra aux collectivités d'inscrire leurs projets dans la durée. Publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023 - page 4388 ... Question de Mme Véronique Guillotin (Meurthe-et-Moselle - RDSE) publiée dans le JO sénat du 04/05/2023 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023
Lire la suiteSénat du 16/03/2023 - page 1830 ... . Publiée dans le JO Sénat du 06/07/2023 - page 4248 ... Question de M. Patrice Joly (Nièvre - SER) publiée dans le JO Sénat du 16/03/2023 ... Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques publiée dans le JO Sénat du 06/07/2023
Lire la suiteque la proposition de loi adoptée par le Sénat sur le renforcement de la prévention et la lutte contre les incendies sera examinée en séance par les députés à partir du 15 mai, la mission d ... proposition de loi, qui a été adoptée par l’Assemblée nationale, est en cours d’examen devant le Sénat ; elle devrait s’appliquer aussi bien en Métropole que dans les Outre-mer. En attendant que cette ... Formation « feux de forêt » en faveur des pompiers professionnels et bénévoles Question écrite n° 03273 de Mme Christine Herzog (Moselle - UC-R) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2022 Mme Christine
Lire la suitecommande publique, il souhaiterait qu'il lui indique son avis sur le sujet. Publiée dans le JO Sénat du 20/10/2022 - page 5055 ... en précisant les modalités de mise en oeuvre de ce principe. Publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023 - page 3656 ... Question de M. Étienne Blanc (Rhône - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2022 ... Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023
Lire la suiteaux aberrations suscitées. Publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 - page 4012 ... 'une dotation supplémentaire de 150 M en faveur des services départementaux. Publiée dans le JO Sénat du 24/08/2023 - page 5108 ... Question de M. Jacques-Bernard Magner (Puy-de-Dôme - SER) publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 ... Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires publiée dans le JO Sénat du 24/08/2023
Lire la suite'été qui arrive, avec une sécheresse qui ne quitte plus nos territoires. (Applaudissements sur les travées du groupe INDEP.) Publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023 - page 4888 ... , je salue la commission mixte paritaire qui se réunira le 19 juin prochain pour examiner les dispositions restant en discussion de l'excellente proposition de loi portée par le Sénat, qui, entre autres ... Question de M. Emmanuel Capus (Maine-et-Loire - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023 ... Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023
Lire la suite