sur l'amélioration des niveaux de participation des employeurs territoriaux et des garanties minimums fixés par le décret du 20 avril 2022 précité. Cette négociation doit également poser les grands axes
Lire la suitetravaux comme les très grandes avancées que vous avez proposées. Concernant la mesure relative à l'exonération de charges sociales pour les employeurs, vous avez fait le choix d'une expérimentation pendant
Lire la suitestabilité sera rigoureusement identique à celui des grandes banques internationales de développement qui existent aujourd'hui. Je pense par exemple à la Banque européenne pour la reconstruction et le
Lire la suitede la Défense, par le biais d'une convention en date du 15 octobre 2008 entre le ministère de l'Intérieur et le ministère de la Défense. De même, de grandes entreprises publiques telles que EDF et La
Lire la suiteprésenter. Néanmoins, il a été prévu pour environ une centaine de très grands barrages des mesures complémentaires d'organisation des secours au cas où, malgré les précautions prises, des quantités très
Lire la suitesecours de grande ampleur et périlleuse qu'il a fallu organiser dimanche, notamment à La Londe-les-Maures, une opération comme on en voit rarement, avec plus de 200 hélitreuillages. L'engagement des
Lire la suiteprésident du tribunal de grande instance. Le service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) a un triple rôle de conception, de mise en oeuvre et d'évaluation des modules dans le cadre post
Lire la suitedépartemental ou communal. Le décret en Conseil d'État qui fixe les grands principes de la défense communale contre l'incendie et le guide méthodologique pris sous la forme d'un arrêté interministériel sont
Lire la suiteencadrant cette réforme ont été préparés. Il s'agit d'un décret en Conseil d'État qui fixe les grands principes de la défense communale contre l'incendie et d'un guide méthodologique pris sous la forme d
Lire la suiteencadrant cette réforme ont été préparés. Il s'agit d'un décret en Conseil d'État qui fixe les grands principes de la défense communale contre l'incendie et d'un guide méthodologique pris sous la forme d
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