police ou de la gendarmerie) et par la mise en place d'un système d'évaluation régulière et partagée ;relatives au dépôt de plainte facilité et à la protection fonctionnelle ;de formation des sapeurs
Lire la suite'appui éventuel de la police ou de la gendarmerie) et par la mise en place d'un système d'évaluation régulière et partagée ; relatives au dépôt de plainte facilité et à la protection fonctionnelle ; de formation
Lire la suite'exige) ; - un système d'évaluation régulière et partagée pour les secteurs où la fréquence des agressions ou de faits de violence urbaine est élevée ; - les mesures relatives au dépôt de plainte sont facilitées
Lire la suite'achèvement de celle-ci. A la différence du mécanisme de l'article 2 initialement applicable qui prévoyait un redémarrage à zéro des délais de recours contentieux, même déjà entamés, c'est donc un système de
Lire la suiteLawe. Le cours d'eau perché est endigué des deux côtés par plusieurs ouvrages hydrauliques qui permettent d'assurer une protection jusqu'à une crue d'occurrence vicennale. Sur la rive gauche, un système
Lire la suitevote. Par ailleurs, en réponse à la détérioration de la situation épidémique de la covid-19 dans plusieurs pays, avec des facteurs aggravants liés à la fragilité, voire la saturation, des systèmes de
Lire la suite'inscrit dans le cadre d'un contrat signé avec le représentant de l'État, les maîtres d'ouvrage désignés par le contrat peuvent être bénéficiaires de la subvention ». Ce système concilie deux impératifs. Le
Lire la suite'il réalise dans notre système de santé, ne saurait souffrir un tel procès d'intention. Pour ce qui est des projets territoriaux, la recherche d'une organisation optimale, tenant compte des tensions qui s
Lire la suiteen un système d'audioconférence, pour lequel, à titre d'exemple, plus de 4 000 réservations de conférences téléphoniques ont été enregistrées dans la semaine du 10 au 14 janvier 2022. Quant aux outils
Lire la suiteplusieurs dimensions : 1) L'amélioration du système d'indicateurs en matière d'absentéisme ; 2) La protection sociale complémentaire des agents publics et les règles relatives aux congés maladie 3) Le
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