, de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil. Plusieurs associations patriotiques et du monde combattant de la Sarthe appellent à la reprise des travaux initiés au Sénat, à travers plusieurs
Lire la suitede lutte ; enfin, reboiser au mieux après un feu de forêt. Dans l’ensemble, la proposition de loi déposée au Sénat cette semaine est cohérente avec les travaux des rapporteurs. L ... des affaires économiques du Sénat. Tel est, également, le sens des annonces du président de la République, le 28 octobre dernier, qui s’inscrivent sans équivoque dans la filiation des travaux ... et mieux lutter contre les incendie de forêt, de parcelle agricole et de végétation. Toujours au Sénat, la question de l’avenir de l’ONF est posée à la lumière de son rôle crucial en matière de ... JO Sénat du 27/10/2022 M. Daniel Gremillet interroge M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur le maintien des effectifs au sein des unités territoriales de l
Lire la suitelutte contre les feux de forêt. Publiée dans le JO Sénat du 14/07/2022 - page 3726 ... identifier l'ensemble des leviers possibles pour accompagner les communes dans l'exercice de cette mission indispensable. Publiée dans le JO Sénat du 24/08/2023 - page 5102 ... Question de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/07/2022 ... Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires publiée dans le JO Sénat du 24/08/2023
Lire la suitece qu'elle complète celle des sapeurs-pompiers, il souhaite savoir si le Gouvernement entend donner son accord pour la création d'un corps spécifique des forestiers sapeurs. Publiée dans le JO Sénat ... incendies. Publiée dans le JO Sénat du 03/08/2023 - page 4786 ... Question de M. Philippe Tabarot (Alpes-Maritimes - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 20/04/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 03/08/2023
Lire la suiteoutil, notamment dans les territoires vallonnés et difficiles d'accès. Publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 - page 3837 ... 'utilisation d'images de sécurité dans le domaine public dans une finalité de lutte contre l'insécurité, créée en 2022. Publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 - page 3254 ... Question de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat 18/05/2023
Lire la suitecongés. Si oui, il lui demande quelle est la procédure à suivre. Publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023 - page 3620 ... 'administration. Publiée dans le JO Sénat du 28/09/2023 - page 5670 ... Question de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023 ... Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques publiée dans le JO Sénat du 28/09/2023
Lire la suitedes lois du Sénat le 21 septembre 2022, si l'organisation des JO accélère de manière nette son déploiement, c'est bel et bien la catastrophe de la tempête Alex dans les Alpes-Maritimes du 2 octobre 2020 ... déploiement sont lancés depuis le début de l'année avec un pilotage et une coordination des services éligibles par les préfets des départements concernés en lien étroit avec l'ACMOSS. Publiée dans le JO Sénat ... Question de M. Philippe Tabarot (Alpes-Maritimes - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 27/07/2023
Lire la suitesur le Sénat. L’Assemblée nationale a 40 jours pour se prononcer. Puis le Sénat dispose d’un délai de 30 jours pour donner son avis (article 47 de la Constitution). Le projet de loi de finances pour l
Lire la suiteGouvernement s'il envisage une évolution de la réglementation en vigueur permettant l'utilisation de la téléphonie mobile comme moyen d'alerte dans les ERP. Publiée dans le JO Sénat du 26/01/2023 - page 458 ... disponible sur le site : https://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Securite-civile/Documentation-technique/Les-sapeurs-pompiers/La-reglementation-incendie Publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 - page 3257 ... Question de Mme Cécile Cukierman (Loire - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023
Lire la suitedans le JO Sénat du 20/04/2023 - page 2601 ... 'aptitude médicale de nos sapeurs-pompiers. Publiée dans le JO Sénat du 10/08/2023 - page 4934 ... Question de M. Joël Guerriau (Loire-Atlantique - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 20/04/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 10/08/2023
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