Morel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Manon Mazzoli, élève-avocate, manon.mazzoli@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des ... 'un dialogue fructueux avec le rapporteur général du projet de loi de finances au Sénat, un amendement visant à autoriser le Gouvernement à déroger temporairement par décret à l'application du jour de carence
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Edouard Desmats, Master ... JO Sénat du 14/10/2021 M. Yves Détraigne souhaite appeler l'attention de Mme la ministre de la transformation et de la fonction publiques sur le calcul du premier traitement des agents qui intègrent la
Lire la suitece qu'elle complète celle des sapeurs-pompiers, il souhaite savoir si le Gouvernement entend donner son accord pour la création d'un corps spécifique des forestiers sapeurs. Publiée dans le JO Sénat ... incendies. Publiée dans le JO Sénat du 03/08/2023 - page 4786 ... Question de M. Philippe Tabarot (Alpes-Maritimes - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 20/04/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 03/08/2023
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... 'Assemblée nationale et le Sénat suite à un débat le fondement de l'article 50-1 de la Constitution du 4 octobre 1958, s'inscrit dans une stratégie plus globale de gestion de la crise sanitaire liée au « déconfinement
Lire la suiteoutil, notamment dans les territoires vallonnés et difficiles d'accès. Publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 - page 3837 ... 'utilisation d'images de sécurité dans le domaine public dans une finalité de lutte contre l'insécurité, créée en 2022. Publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 - page 3254 ... Question de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat 18/05/2023
Lire la suitecongés. Si oui, il lui demande quelle est la procédure à suivre. Publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023 - page 3620 ... 'administration. Publiée dans le JO Sénat du 28/09/2023 - page 5670 ... Question de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023 ... Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques publiée dans le JO Sénat du 28/09/2023
Lire la suitedes lois du Sénat le 21 septembre 2022, si l'organisation des JO accélère de manière nette son déploiement, c'est bel et bien la catastrophe de la tempête Alex dans les Alpes-Maritimes du 2 octobre 2020 ... déploiement sont lancés depuis le début de l'année avec un pilotage et une coordination des services éligibles par les préfets des départements concernés en lien étroit avec l'ACMOSS. Publiée dans le JO Sénat ... Question de M. Philippe Tabarot (Alpes-Maritimes - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 27/07/2023
Lire la suiteGouvernement s'il envisage une évolution de la réglementation en vigueur permettant l'utilisation de la téléphonie mobile comme moyen d'alerte dans les ERP. Publiée dans le JO Sénat du 26/01/2023 - page 458 ... disponible sur le site : https://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Securite-civile/Documentation-technique/Les-sapeurs-pompiers/La-reglementation-incendie Publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 - page 3257 ... Question de Mme Cécile Cukierman (Loire - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023
Lire la suitedans le JO Sénat du 20/04/2023 - page 2601 ... 'aptitude médicale de nos sapeurs-pompiers. Publiée dans le JO Sénat du 10/08/2023 - page 4934 ... Question de M. Joël Guerriau (Loire-Atlantique - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 20/04/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 10/08/2023
Lire la suitetravaux forestiers exécutés en faveur de l'entretien des forêts. Publiée dans le JO Sénat du 26/01/2023 - page 444 Transmise au Ministère de l'intérieur et des outre-mer ... 'éligibilité au FCTVA. Publiée dans le JO Sénat du 24/08/2023 - page 5068 ... Question de Mme Christine Herzog (Moselle - UC-R) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2023 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 24/08/2023
Lire la suite
