[Localtis] Cadences et postures pénibles sont le lot quotidien de nombreux agents territoriaux ... "La Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) publie une étude sur les conditions de travail dans la fonction publique avant le ... Article de presse
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... laboratoires, les campagnes de mesures seront échelonnées dans le temps en fonction des secteurs d'activités et du nombre d'installations qui leur correspondent. ... relatif à l'analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des installations classées pour la protection de l'environnement relevant du régime de l'autorisation
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... soit déclaré, afin que les mesures strictement proportionnées aux risques sanitaires encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu puissent être prises ;"
Lire la suiteparlementaires ont renforcé les protections juridiques, sociales et pénales de ces femmes et de ces hommes qui consacrent le meilleur d'eux-mêmes et de leur temps au service des autres. Les sapeurs ... Question écrite n° 23569 de M. Michel Savin (Isère - UMP) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2012 - page 1299 ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Lire la suiteM. Jean-Marie Sermier interroge M. le ministre de l’intérieur sur la grève des sapeurs-pompiers. Durant l'été 2019, les sapeurs-pompiers professionnels ont prévu une grève massive. Environ 85 % d ... -pompiers professionnels, à un départ anticipé à la retraite par rapport à l'âge normal et à une bonification, pour la liquidation de leur pension, égale à un cinquième du temps passé en catégorie active. De même, les ... Réponse du ministère de l'intérieur publiée dans le JO Assemblée nationale du 22/10/2019
Lire la suite’exécutif de concentrer l’ensemble des pouvoirs et ce en temps de paix. Il permet ainsi au gouvernement de prendre des mesures dérogatoires au droit commun. Ses préoccupations se sont poursuivies avec la ... CNCDH : avis « Prorogation de l'état d'urgence sanitaire et libertés »
Lire la suiteconservation dans le temps des informations transmises, voire de leur utilisation potentielle à des fins non strictement liées aux soins ou épidémiologiques. En déposant, en décembre dernier, une proposition ... 'abord, j'étais présente dans cet hémicycle pour travailler avec vous à votre proposition de loi. Nous veillerons à ce qu'elle puisse être inscrite à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale afin que vos ... Question n° 1304G de M. Michel Amiel (Bouches-du-Rhône - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020
Lire la suiteDélais de publication des décrets nécessaires à la résorption de l'emploi précaire des agents contractuels dans la fonction publique ... comporte une limite dans le temps d'une durée de quatre ans à compter du 13 mars 2012, et compte tenu de l'attente exprimée par les parties intéressées, il souhaite savoir dans quels délais le Gouvernement ... Question orale sans débat n° 0128S de M. Claude Domeizel (Alpes de Haute-Provence - SOC) publiée dans le JO Sénat du 20/09/2012 - page 2012 ... En attente de réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Lire la suitejournées d'arrêt de travail. Les 1 939 agressions de pompiers en 2015 représentaient une augmentation de 80 % par rapport à 2009. Plus précisément, à Paris et dans la proche banlieue, le nombre d ... Question écrite n° 02165 de M. Laurent Lafon (Val-de-Marne - UC) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 - page 3643 ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Lire la suite, les prompts secours (arrêt cardiaque, détresse vitale…), les agressions, etc. Il convient également de rappeler que les prestataires privés (travaillant à deux ambulanciers) font de plus en plus appel ... Question écrite n° 25370 de Mme Évelyne Didier (Meurthe-et-Moselle - Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 09/03/2017 - page 969 ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
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