Question n° 1787S de M. Patrice Joly (Nièvre - SER) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 1809S de M. Henri Cabanel (Hérault - RDSE) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 22921 de Mme Dominique Vérien (Yonne - UC) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 1969S de Mme Brigitte Lherbier (Nord - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 22772 de M. Antoine Lefèvre (Aisne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 1813S de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances publiée dans le JO Sénat
Lire la suiterenforcement des digues. La mission commune d'information du Sénat sur les conséquences de la tempête Xynthia a établi ses premières recommandations. L'article 81 du projet de loi portant engagement national ... publiée dans le JO Sénat du 30/06/2010 - page 5422 ... climat - publiée dans le JO Sénat du 30/06/2010 - page 5422
Lire la suiteQuestion n° 1860S de Mme Angèle Préville (Lot - SER) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey cerisc@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia TOUACHE, élève-avocate, alexia.touache@ensosp.fr, +33 (0)4 42 39 05 78 Pour tout renseignement sur le Portail ... commentaire rédigé par Audrey MOREL SENATORE est proposé sur la plateforme du PNRS. Proposition de loi n° 2592 visant à réformer le régime des catastrophes naturelles Source : assemblee-nationale.fr Le
Lire la suiteraisons d'une telle carence. Publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 - page 3171 ... , affectées par les effets du changement climatique. Publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023 - page 4370 ... Question de Mme Christine Herzog (Moselle - UC-R) publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 ... Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023
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