MOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... la période d'urgence sanitaire Source : senat.fr Projet de loi n° 488 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... VI) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques : Logement, urbanisme et politique de la ville, « Tirer les leçons de la crise, construire pour demain » Source : senat.fr La ... santé publique, « l'Assemblée nationale et le Sénat sont informés sans délai des mesures prises par le Gouvernement au titre de l'état d'urgence sanitaire. L'Assemblée nationale et le Sénat peuvent
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... Source : senat.fr Ce rapport retranscrit l’audition publique organisée le 6 février 2020 en écho aux deux grands incendies intervenus en 2019 (la cathédrale Notre-Dame et l’usine Lubrizol). Cette audition ... Les brigades sanitaires départementales Question n° 1304G de M. Michel Amiel (Bouches-du-Rhône - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020 M. le président. La parole est à M. Michel
Lire la suiteMorel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 Pour tout renseignement sur ... ’élargir le champ de l’exonération prévu à l’article 55 du code général des impôts aux véhicules des services d'incendie et de secours ». Sénat : communiqué de presse du 12 avril 2021 La délégation du Sénat ... Sapeurs-pompiers volontaires Question n° 1780G de Mme Émilienne Poumirol (Haute-Garonne - SER) publiée dans le JO Sénat du 08/04/2021 M. le président. La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour
Lire la suiteMorel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 Pour tout renseignement sur ... gouvernement a opté pour la procédure accélérée. Actuellement le texte est en lecture devant le Sénat et ce jusqu’au 8 avril. Ce projet de loi vise à renforcer les principes de laïcité et de neutralité du ... Référentiel national de défense extérieure contre l'incendie Question n° 1555S de Mme Céline Brulin (Seine-Maritime - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 25/02/202 Mme Céline Brulin attire l
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... entraîneurs professionnels salariés Source : senat.fr Projet de loi n° 671 ratifiant l'ordonnance n° 2020-770 du 24 juin 2020 relative à l'adaptation du taux horaire de l'allocation d'activité partielle ... Remise en état d'un bâtiment incendié Question n° 13575 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 19/12/2019 M. Jean Louis Masson expose à M. le ministre de l'intérieur le
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... Source : senat.fr Proposition de loi n° 443 relative à la nationalisation des sociétés Luxfer Gas Cylinders S.A.S., Famar France et Péters Surgical Source : senat.fr Proposition relative à une nouvelle
Lire la suiteMorel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Manon Mazzoli, élève-avocate, manon.mazzoli@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des ... ’usine Lubrizol à Rouen, dans la nuit du 26 septembre 2019, a remis sur le devant de la scène les dangers potentiels de certaines activités industrielles dangereuses. Le 10 octobre le Sénat a décidé de créer une ... Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Question écrite n°08551 de M. Dany Wattebled publiée dans le JO Sénat du 24/01/2019 - page 375 M. Dany Wattebled appelle l'attention de M. le
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... 'étranger victimes d'une catastrophe naturelle, d'une crise politique ou d'une crise sanitaire grave Source : senat.fr Proposition de loi n° 2892 pour un service public du médicament Source : assemblee ... santé Question n° 1271G de M. Pierre Louault (Indre-et-Loire - UC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2020 M. le président. La parole est à M. Pierre Louault, pour le groupe Union Centriste
Lire la suiteMorel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 Pour tout renseignement sur ... Difficultés de financement des services départementaux d'incendie et de secours Question écrite n° 25778 de Mme Anne Ventalon (Ardèche - Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 09
Lire la suite
