» ; « Inviter toutes les parties concernées à réformer les modalités pratiques actuelles d’adoption et de signature des conventions de financement des PAPI, pour raccourcir les délais de signature des conventions
Lire la suitecertaines pratiques commerciales trompeuses visant « à laisser entendre ou à donner l’impression qu’un bien ou un service a eu un effet positif ou n’a pas d’incidence sur l’environnement ou qu’il est moins
Lire la suite’ensemble des autres PAPI, à l’exception de ceux pouvant être qualifiés de PAPI d’enjeu national et des PAPI littoraux » ; « Inviter toutes les parties concernées à réformer les modalités pratiques actuelles d
Lire la suiteEurope ». Les auteurs du rapport incitent « les États membres à partager les meilleures pratiques en matière de gestion des stocks et à créer des stratégies sanitaires coordonnées, notamment en ayant
Lire la suite. Avec la fermeture au public des lieux de pratique, les adhérents se sont tournés vers d'autres activités plus individuelles, y compris vers des supports informatiques ou numériques. Certains ont demandé
Lire la suitejuridiques. La première étape de recueil des pratiques et des propositions techniques auprès des services d'incendie et de secours est désormais finalisée. L'ensemble des besoins opérationnels, tant du
Lire la suiteinterentreprises, lesquels donnent au médecin du travail le moyen d'assurer le respect de l'anonymat de ces examens. Le médecin du travail choisit l'organisme chargé de pratiquer les examens. *** Décret n
Lire la suitebassins versants avant le 31 mars 2003 (plan « Bachelot »). En pratique, ces propositions sont rassemblées dans le PAPI et sont portées par un établissement public regroupant les collectivités territoriales
Lire la suite'activités. Les principales mesures de précaution à mettre en oeuvre tout au long de la période d'alerte concerneraient l'encadrement de la pratique de la pêche à pied sur le platier et en bordure du rivage, ainsi
Lire la suitehandicapées accèdent directement à la totalité des offres d'emploi, aux informations pratiques et aux informations d'aide à l'embauche proposées par l'AGEFIPH. Chaque mois, environ 50 000 personnes consultent
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