Morel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Manon Mazzoli, élève-avocate, manon.mazzoli@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des ... préfet du Var - Mme GRAFFAULT (Audrey) (NOR : INTA2021440D) Décret du 10 septembre 2020 portant nomination de la sous-préfète de Vendôme - Mme CHAPEY (Magali) (NOR : INTA2021491D) Décret du 10 septembre ... Karoutchi (Hauts-de-Seine - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/08/2020 - page 3451 M. Roger Karoutchi attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la montée du
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... ’information sur « 8 questions sur l'avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ? » a été déposé au Sénat. Ce rapport, fait par Mmes Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, Cécile CUKIERMAN et M. Stéphane ... Vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon Question n° 2048G de M. Stéphane Artano (Saint-Pierre-et-Miquelon - RDSE) publiée dans le JO Sénat M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano, pour le
Lire la suiteet elles ont été « adoptées en première lecture par l'Assemblée nationale, puis supprimées par le Sénat, ne pouvaient être rétablies, en nouvelle lecture, par des amendements parlementaires. Après ... Morel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... mettre l'administration au service des usagers Le 4 novembre 2021, le Sénat a examiné la proposition de loi visant à mettre l'administration au service des usagers . Rappelons que la proposition, déposée ... Prévention des feux de forêt Question d'actualité au gouvernement n° 2085G de M. Jean Bacci (Var - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat M. le président. La parole est à M. Jean Bacci, pour le
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... Sénat : Rapport d'information Rapport d'information sur la sécurité civile Le rapport est consacré au programme 161 « Sécurité civile » lequel « finance les moyens nationaux de la sécurité civile ... Confinement des personnes non vaccinées Question d'actualité au gouvernement n° 2128G de M. Loïc Hervé (Haute-Savoie - UC) publiée dans le JO Sénat M. le président. La parole est à M. Loïc Hervé
Lire la suite-FR/ensosp_medium.jpe Morel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... appels d'urgence : quels enseignements ? Un rapport d’information sur (la sécurité d’acheminement des communications d’urgence) a été déposé au Sénat et enregistré sous le numéro n° 297 (2021-2022), le 15 ... Avenir du centre 15 dans l'Yonne Question n° 1771S de Mme Dominique Vérien (Yonne - UC) publiée dans le JO Sénat du 29/07/2021 - page 4670 Mme Dominique Vérien attire l'attention de M. le ministre
Lire la suiteSwiss Life Assurances de biens c/ commune de Tourettes ) Morel Senatore Audrey Responsable du CERISC Le cadre juridique des pouvoirs de crise : du cadre général à l'état d'urgence sanitaire due au Covid ... MOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... 'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 Source : senat.fr Ce projet de loi est débattu d'abord par le Sénat (jeudi 19 mars), puis par l'Assemblée nationale (le lendemain). Cette dernière doit d'abord se
Lire la suiteMorel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 Pour tout renseignement sur ... 2105310D Décret du 8 mars 2021 portant nomination du sous-préfet de Chalon-sur-Saône (classe fonctionnelle III) - M. TAINTURIER (Olivier) NOR : INTA2104081D Sénat : Proposition de loi n° 318 Proposition ... Inondations dans le Sud-Ouest Question n° 1658G de M. Jean-Pierre Moga (Lot-et-Garonne - UC) publiée dans le JO Sénat du 11/02/2021 M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Moga, pour le
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... ou d'événements politiques majeurs source : senat.fr Proposition de loi n° 395 tendant à la création d'un fonds de solidarité pour les Français établis à l'étranger victimes d'une catastrophe ... Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ? Question n° 1224G de Mme Laurence Cohen (Val-de-Marne - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 20/03/2020 Mme Laurence
Lire la suiteMorel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Manon Mazzoli, élève-avocate, manon.mazzoli@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des ... gendarmerie les violences qu’ils subissent lors de leurs interventions. La commission des lois du Sénat avait formulé 18 propositions « pour que cesse l’inacceptable ». Il y a quelques jours, une circulaire
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... ratifiant l'ordonnance n° 2020-234 du 11 mars 2020 modifiant le champ d'application du permis d'armement et du régime des fouilles de sûreté des navires Source : senat.fr Proposition n° 3137 de résolution ... dans le JO Sénat du 21/03/2019 M. François Bonhomme attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur le statut de sapeur-pompier volontaire qui pourrait être remis en cause par un arrêt de la Cour
Lire la suite
