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Lire la suitede lutte ; enfin, reboiser au mieux après un feu de forêt. Dans l’ensemble, la proposition de loi déposée au Sénat cette semaine est cohérente avec les travaux des rapporteurs. L ... des affaires économiques du Sénat. Tel est, également, le sens des annonces du président de la République, le 28 octobre dernier, qui s’inscrivent sans équivoque dans la filiation des travaux ... et mieux lutter contre les incendie de forêt, de parcelle agricole et de végétation. Toujours au Sénat, la question de l’avenir de l’ONF est posée à la lumière de son rôle crucial en matière de ... JO Sénat du 27/10/2022 M. Daniel Gremillet interroge M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur le maintien des effectifs au sein des unités territoriales de l
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... /PNJ/Actualites/Colloque-juridique-virtuel-sur-la-pandemie-les-27-30-et-31-MARS-2020 . Pour rappel, ce thème des circonstances exceptionnelles en lien avec la pandémie a fait l'objet d'un article écrit par Audrey Morel Senatore toujours en ligne sur la plateforme ... Densification et risques d'inondation dans des territoires à l'hydrogéologie particulière Question n° 11179 de M. Hervé Maurey (Eure - UC) publiée dans le JO Sénat du 27/06/2019 M. Hervé Maurey
Lire la suiteMorel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Manon Mazzoli, élève-avocate, manon.mazzoli@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des ... préfet du Var - Mme GRAFFAULT (Audrey) (NOR : INTA2021440D) Décret du 10 septembre 2020 portant nomination de la sous-préfète de Vendôme - Mme CHAPEY (Magali) (NOR : INTA2021491D) Décret du 10 septembre ... Karoutchi (Hauts-de-Seine - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/08/2020 - page 3451 M. Roger Karoutchi attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la montée du
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... ’information sur « 8 questions sur l'avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ? » a été déposé au Sénat. Ce rapport, fait par Mmes Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, Cécile CUKIERMAN et M. Stéphane ... Vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon Question n° 2048G de M. Stéphane Artano (Saint-Pierre-et-Miquelon - RDSE) publiée dans le JO Sénat M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano, pour le
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Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... Sénat : Rapport d'information Rapport d'information sur la sécurité civile Le rapport est consacré au programme 161 « Sécurité civile » lequel « finance les moyens nationaux de la sécurité civile ... Confinement des personnes non vaccinées Question d'actualité au gouvernement n° 2128G de M. Loïc Hervé (Haute-Savoie - UC) publiée dans le JO Sénat M. le président. La parole est à M. Loïc Hervé
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