Question n° 1813S de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 1083G publiée dans le JO Sénat du 19/12/2019 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 19/12/2019
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... discussion devant le Sénat. Ensuite, plusieurs textes viennent modifier la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. Enfin, il est à souligner qu
Lire la suiteQuestion n° 1860S de Mme Angèle Préville (Lot - SER) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité publiée dans le JO Sénat
Lire la suite, adoptée en première lecture par le Sénat, entend modifier l'article 706-58 du code de procédure pénale de la manière suivante : " En cas de procédure portant sur un crime ou sur un délit puni d'au moins ... SPP. Deux propositions de loi intéressantes : deux sénateurs soumettent une proposition de loi visant à adapter la DECI aux territoires ruraux ; tandis que l'Assemblée nationale reçoit du Sénat la
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey cerisc@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia TOUACHE, élève-avocate, alexia.touache@ensosp.fr, +33 (0)4 42 39 05 78 Pour tout renseignement sur le Portail ... commentaire rédigé par Audrey MOREL SENATORE est proposé sur la plateforme du PNRS. Proposition de loi n° 2592 visant à réformer le régime des catastrophes naturelles Source : assemblee-nationale.fr Le
Lire la suiteraisons d'une telle carence. Publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 - page 3171 ... , affectées par les effets du changement climatique. Publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023 - page 4370 ... Question de Mme Christine Herzog (Moselle - UC-R) publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 ... Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023
Lire la suiteet de la cohésion des territoires si une commune peut aménager un parking de surface dans une zone inondable située à proximité d'une rivière susceptible de débordement. Publiée dans le JO Sénat du 04 ... services déconcentrés de l'État compétents. Publiée dans le JO Sénat du 10/08/2023 - page 4882 ... Question de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 04/08/2022 ... ruralité publiée dans le JO Sénat du 10/08/2023
Lire la suiteAvis Avis n° 153 (2018-2019) de Mme Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois, déposé le 22 novembre 2018 http://www.senat.fr/rap/a18-153-14/a18-153-14.html Avis Avis n°1307
Lire la suiteUn grand nombre des modifications introduites par le Sénat en première lecture ont reçu un accueil favorable de la part des députés. En particulier, les députés ont adopté, à l’exception d
Lire la suite
