Si l'industrie chimique spécialisée a contribué au développement socio-économique de la France, elle a aussi engendré d'accidents de grande ampleur. L'incendie sur le site de la société Lubrizol n
Lire la suitedevrait pouvoir bénéficier d'un taux de TVA réduit. En conséquence, il lui demande si le Gouvernement envisage de réduire le taux de TVA applicable actuellement à ce type de matériel qui permet de réduire ... Si le Gouvernement mesure tout l'intérêt de l'installation de défibrillateurs cardiaques au sein des associations sportives, il ne peut réserver une suite favorable à la demande d'application du
Lire la suiteLe secrétaire d'Etat au Logement, Benoist Apparu, a plaidé mercredi 12 janvier 2011 avec l'ex-ministre PS Claude Allègre pour une nouvelle lecture du principe de précaution, élevé au rang de valeur
Lire la suite'attribution de logements. Elle constate en outre que ses recommandations sur les risques en matière d'emprunt pris par les collectivités locales n'ont été que partiellement suivies. La revalorisation du rôle des
Lire la suite'irresponsabilité de ce type de tentative. Pour autant, la réussite d'un seul des commandos, envoyés par l'organisation interroge les riverains mais aussi l'ensemble de la population sur les dispositifs de sécurité pris ... , des transports et du logement). Un rapport d'étape a été remis fin janvier au cabinet du Premier ministre et le rapport définitif est attendu pour juin 2012. Par ailleurs, le ministre de l
Lire la suitePlacée par le premier ministre sous le signe d’une méthode gouvernementale imposant la collégialité, la répartition des compétences opérée par les décrets d’attribution conduira peut être à la ... ’égalité des territoires et du logement qui met en œuvre la politique d’aménagement du territoire et qui est associé à « la définition de la politique financière entre les collectivités ». L’urbanisme est
Lire la suiteLe Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (FGTI) a publié un guide pour l'indemnisation des victimes d'actes de terrorisme afin d'apporter des éclairages sur ... Guide pour l'indemnisation des victimes d'actes de terrorisme
Lire la suiteplus chers de France, notamment en matière de logement. La mise en place de primes ou d'avantages en nature apparaît donc indispensable. Elle rappelle également l'importance de la mise en place rapide et ... Le décret n° 2001-1382 du 31 décembre 2001 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels (SPP) autorise les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) à instaurer un
Lire la suitedéplacement, de logement et d'alimentation s'ajoutent au montant de ce diplôme. Une fois le diplôme obtenu, les titulaires s'exposent à des situations précaires. En effet ces derniers peuvent travailler en ... a été abordé dans le cadre de la mise en place par la ministre déléguée chargée des sports, de réunions portant sur la création d'un plan « aisance aquatique et lutte contre les noyades ». Un comité de
Lire la suiteM. Michel Vauzelle attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur les graves ... 'infrastructure et des organisations professionnelles, la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et le secrétaire d'État aux transports ont retenu dix mesures d'amélioration de
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