centres hospitaliers. Grâce à lui, certains secteurs se retrouvent à quelques dizaines de minutes d'un centre hospitalier, ce qui constitue un gain de temps précieux lorsque le pronostic vital est engagé
Lire la suitestatut et de la portée de ces documents car ils font référence, alors que les services de l'État émettent des avis simples. Cela engage, in fine, la responsabilité des élus qu'ils suivent ou non cet avis
Lire la suiteleur engagement sur le terrain. Depuis 2015, la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal) freine, retarde et va jusqu'à bloquer la réalisation des travaux urgents
Lire la suite'intersyndicale des sapeurs-pompiers professionnels annonçait mettre un terme à son mouvement social commencé il y a plus de sept mois. Cette annonce faisait notamment suite à votre décision d'engager un processus
Lire la suite-collectivités dit « dispositif de Cahors », mettant en place de nouvelles modalités pour une maîtrise de la dépense publique. Par ce contrat, les collectivités s'engagent et s'accordent sur un objectif annuel d
Lire la suitesavoir le 112. Toutefois, la politique du « en même temps » a ses limites, car, trois ans plus tard, n'a succédé à ces engagements forts qu'une proposition d'action des plus timorées. En effet, en
Lire la suitesaison dans l'attente de l'obtention d'une titularisation auprès des collectivités. Ces difficultés cumulées découragent étudiants, professeurs des écoles, pompiers, gendarmes et biens d'autres à s'engager
Lire la suitearticles 200 et 238 bis du code général des impôts (CGI), qui permettent aux donateurs et mécènes de bénéficier de substantielles réductions d'impôts. Par le biais du volontariat, conçu comme un engagement
Lire la suitedu système d'endiguement, ces structures sont contraintes de réduire drastiquement leurs interventions dans la mesure où celles-ci engageraient leur responsabilité : poursuite ou engagement de travaux
Lire la suite.» Mais le ministère a engagé «d'ultimes consultations» sur ces projets de textes au premier semestre de l'année 2009 pour une publication des nouvelles règles au cours de la même année. «Ces consultations
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