’arrêté du 6 mai 2000. Compte d'Addis avec Débit de Filtration Glomérulaire par CKD EPI. Références : Annexe II article III de l’arrêté du 6 mai 2000 dans le dossier « textes de référence
Lire la suite) . Sur cette base, les Sociétés concessionnaires d'autoroutes (SCA) ont établi avec les SDIS actifs sur leur réseau des conventions sur le modèle-type annexé à l'arrêté du 7 juillet 2004 pris en
Lire la suiterelèvent de la solidarité nationale au sein du budget des départements en les regroupant dans un budget annexe. Il s'agirait, d'autre part, d'identifier un mode de financement dont l'État sera le garant et
Lire la suiteanimaux, les dispositions en matière de commercialisation d'animaux domestiques sur la voie publique et de détention de chiens catégorisés. En annexe figure un tableau récapitulatif des infractions et
Lire la suitecompétences des différentes collectivités et leurs interventions financières et contient une annexe récapitulant les capacités d'intervention financières des départements et des régions. R. Grand pour Dalloz
Lire la suite'article 6, qui entrent en vigueur le lendemain de leur publication. Notice : les dispositions de l'annexe au présent décret, qui constituent les dispositions du livre Ier du code de la sécurité intérieure
Lire la suite’urbanisme ne sera plus inscrite dans un document annexe mais « inscrite dans toutes les phases du PAPI ». Enfin, « les PAPI d’un montant inférieurà20 millions d’euros sont désormais labellisés à l’échelle du
Lire la suitecoopération civilo-militaire. Un guide méthodologique, annexé à la circulaire du 25 février 2011, propose une méthode de planification territoriale interministérielle tout à fait novatrice. Cette approche
Lire la suiteadaptées, sur l'ensemble du territoire. L'annexe B de ce guide précise le dispositif juridique qui impose à l'employeur de respecter les préconisations du constructeur pour utiliser les équipements de
Lire la suiteadaptées, sur l'ensemble du territoire. L'annexe B de ce guide précise le dispositif juridique qui impose à l'employeur de respecter les préconisations du constructeur pour utiliser les équipements de
Lire la suite