; fidéliser et mettre le SPV au cœur du dispositif, en prenant en compte les compétences individuelles et les contraintes et les obligations des employeurs ; diffuser les bonnes pratiques et s'assurer de l
Lire la suitepratiques en la matière a été communiqué en septembre 2014 à l'ensemble des SDIS afin de répondre à l'attente en ce domaine. Il appartient maintenant aux équipes de direction des SDIS de s'en saisir. Ce point
Lire la suiteitinéraires cyclables, les voies et espaces réservés au transport public et délimiter les zones qui sont ou peuvent être aménagées en vue de la pratique du ski et les secteurs réservés aux remontées mécaniques
Lire la suiteactions de contrôles aux pratiques commerciales des professionnels qui installent les DAAF. Le Gouvernement poursuivra dans ce sens les actions d'information et de prévention contre les incendies
Lire la suiteautorisations, sous certaines conditions déterminées (nature des déchets, période de l'année, conditions d'exécution...) en fonction des pratiques locales. Ainsi, l'arrêté du préfet relatif au règlement sanitaire
Lire la suitepropagation, et les nouvelles pratiques agricoles (non traitement de la strate herbacée) rendent certaines cultures moins pyro-résistantes (vigne, olivier). La planification de l'urbanisme dans des formes
Lire la suiteabusif, qui ne fait aucune mention des conditions d'éligibilité. D'autre part, les ménages qui ont recours aux sociétés qui pratiquent ce démarchage sont souvent fortement déçus par la qualité de
Lire la suitereste limitée pour l'instant, le sentiment anti-vaccinal pourrait entraîner un développement de cette pratique, bien que passible de trois à cinq ans d'emprisonnement et de plusieurs milliers d'euros d
Lire la suitese poursuivre sans délai et sans risque particulier pour celui-ci, ce geste étant nécessaire pour pouvoir opérer le transfert hélicoptère-ambulance, et étant très habituellement pratiqué, dans des
Lire la suitemaintenir (donc en pratique de reprendre) les contrats de travail des salariés du personnel des prestataires sortants. Aux termes de l'article 9 de la CCN Syntec ; « s'il survient une modification dans la
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