toute une catégorie d'agents, souvent en milieu de carrière, qui ne se sentent pas reconnus pour leurs mérites : cela peut démotiver. Ce qui doit être révisé, c'est évidemment le décret n° 2016-594 du 12
Lire la suiteces personnels navigant, dans la mesure où la sécurité civile est présente en milieu périlleux aussi bien en montagne qu'en mer. Il n'y a donc pas de raison de différencier les rémunérations des
Lire la suitefait, la Commission introduit trois conditions relatives à l’organisation et la protection du milieu forestier et ce, en respectant les arrêtés régionaux relatifs aux aides de l’État à l
Lire la suiteréduisent l'oxygénation de l'eau et impactent la qualité physico-chimique du milieu. Or la température, le niveau d'oxygène dissous ainsi que la libre circulation des poissons et des sédiments sont des
Lire la suite'arrêté du 8 juillet 1992 et du fait de son caractère géographique en milieu de montagne, de 20 délégations dans 20 départements différents. Par ailleurs, l'article 35 de la loi de modernisation de la sécurité
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