départemental des sapeurs-pompiers et les obligations de service de ses membres. La Charte des sapeurs-pompiers volontaire approuvée par le décret du 5 octobre 2012 incite notamment l'ensemble des parties, le
Lire la suiteexamens périodiques par le médecin du travail ont lieu, en principe, tous les 24 mois. À partir du 1er juillet 2012, certains services de santé au travail (SST) ont pu adopter une périodicité supérieure
Lire la suitemajeurs ; il doit utiliser les lignes budgétaires classiques. À ce jour, plusieurs opérations ont déjà été réalisées, d'autres sont en cours ou en projet. Dans le cadre des plans hôpitaux 2002-2007 et 2008-2012
Lire la suitemajeurs ; il doit utiliser les lignes budgétaires classiques. À ce jour, plusieurs opérations ont déjà été réalisées, d'autres sont en cours ou en projet. Dans le cadre des plans hôpitaux 2002-2007 et 2008-2012
Lire la suite, hôpitaux, constructions scolaires, logements collectifs sociaux. Le volume de travaux pour ces opérations a été estimé à 850 Meuros, auxquels s'ajoutent les contributions au titre du plan Hôpital 2012
Lire la suiteappels généralistes, un centre relais pilote sera expérimenté en 2012. Comme l'a décidé le Président de la République lors de la conférence nationale du handicap, ces expérimentations d'un coût de 3 Meuros
Lire la suite'une porte coupe-feu à la médiathèque. Ces points font actuellement l'objet d'une étude de faisabilité par la SNCF avec comme objectif une réalisation par RFF au plus tard au premier semestre 2012. Par
Lire la suitecette espèce qui découle de son classement en catégorie II du nouveau dispositif de gouvernance sanitaire, par arrêté ministériel du ministre en charge de l'agriculture en date du 26 décembre 2012. Dans
Lire la suiteles droits liés à la formation, et, lorsque les concours internes leurs sont ouverts par les statuts particuliers, pour le recrutement par la voie des concours internes ainsi que pour la détermination
Lire la suitequi en sont investis à titre permanent. Concourent également à l'accomplissement des missions de la sécurité civile les militaires des armées et de la gendarmerie nationale, les personnels de la police
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