agents ne voudront pas subir de perte financière s'ils se mettent en arrêt maladie pour cause de symptômes liés à la Covid-19. C'est un pan de la prévention de l'épidémie et du principe de précaution en ... vigilante à la sécurité des usagers et des agents au sein des administrations publiques. C'est la raison pour laquelle elle a déposé, au nom du Gouvernement, dans le cadre d'un dialogue fructueux avec le
Lire la suiteamené à intervenir à de multiples reprises dans le passé. C'est par ailleurs cette problématique qui avait justifié de l'adoption, par le Parlement, à son initiative en 1995, d'une modification des textes ... district, devront identifier des actions à mettre en œuvre pour réduire les conséquences négatives potentielles des inondations, y compris hors des TRI. C'est dans ce cadre que les territoires au contexte
Lire la suiteprélèvements prévus par la législation sociale. En outre, un dispositif défini par la circulaire du 14 novembre 2005 (INTE0500100C) relative au développement du volontariat chez les sapeurs-pompiers existe aussi
Lire la suitede l'aptitude médicale à servir en s'aidant des sigles S. I. G. Y. C. O. P. ». Le sigle S correspond à l'évaluation des membres supérieurs, le sigle I à celle des membres inférieurs, le sigle G à l
Lire la suiteétude permettra également d'analyser la vulnérabilité du projet par rapport aux crues. Le porteur devra également démontrer qu'aucune alternative n'est envisageable hors zone inondable. C'est pourquoi l
Lire la suiteparticulière et se mettre entièrement au service de la population. C'est pourquoi la nation se doit de leur apporter les moyens les plus appropriés pour se protéger et les accompagner s'ils devaient subir les
Lire la suiteque c'est le maire qui exerce la police des baignades et des activités nautiques. Cette surveillance peut d'ailleurs être assurée par tout titulaire d'un brevet national de sécurité et de sauvetage
Lire la suitela santé. Madame la sénatrice, je vous remercie de votre question, qui me permet de faire un point sur la situation, laquelle inquiète – c'est bien compréhensible – nombre de nos concitoyens. Le 7
Lire la suitecombat contre le Covid-19 est européen. C'est une épreuve et un défi pour l'Europe ; les Européens doivent le relever ensemble, pour préserver leur espace commun. C'est dans cet esprit que le Président de
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