de celle qui pourrait apparaître en situation de plus grande fragilité. Si le dispositif est récent, l'on constate le développement d'un important contentieux sur les décisions administratives de refus ... vallée hydrogène grand ouest (VHyGO) qui fait partie des lauréats du dernier appel à projets en la matière. Alors que cette nouvelle source d'énergie nécessite d'être accompagnée et soutenue dans la durée
Lire la suite, bénéficier d’un remboursement des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées. La formation était un des grands axes de la proposition. Les élus se voient attribuer un droit individuel à la
Lire la suite'il faut absolument connaître sur la mise en œuvre des dispositions relatives à l'accessibilité dans la loi Handicap du 11 février 2005. Il présente aussi le grand mérite d'une approche très pédagogique et
Lire la suite-on dire que ce grand service public est piloté alors qu’il ne maîtrise pas ses coûts dans de telles proportions ?», s’interrogent d’emblée les rapporteurs, Bernard Derosier (PS), Georges Ginesta (UMP) et
Lire la suitel’homme (Conv. EDH ; droit à la liberté et à la sûreté). Ainsi en a décidé la grande chambre de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), dans un arrêt définitif du 15 mars 2012. La CEDH était
Lire la suitedans les immeubles de grande hauteur (IGH) ► Capitaine Fabrice DIQUELLOU (BSPP), Capitaine Cédric DUFEU (DGSCGC), Capitaine Thierry GUILARD (SDIS 78) Vers l’émergence d’un contrôle
Lire la suiteparaîtra dans le premier semestre de l’année 2015. Le palmarès de cette édition est le suivant : ♦ PRIX BREVET RESPONSABLE DÉPARTEMENTAL DE LA PRÉVENTION (PRV3) Les grands principes de prévention des
Lire la suitejanvier 2020 portant nomination de la préfète de la région Grand Est, préfète de la zone de défense et de sécurité Est, préfète du Bas-Rhin (hors classe) - Mme CHEVALIER (Josiane) NOR: INTA2000006D Décret
Lire la suiteinstallations classées pour l'environnement (ICPE) " susceptibles de créer des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses ". Pour finir, un grand merci aux fidèles lecteurs qui n'hésitent pas à
Lire la suiteprès de Marseille ont reçu chacun la Citation à l’ordre de la Nation pour leur « grand courage » et leur « dévouement exemplaire ». Ce titre de reconnaissance a été créée en 1917 par le président
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