LES 14èmes RENCONTRES DES CONTROLEURS DE GESTION DES SDIS DE FRANCE au SDIS 54 ... LES 14èmes RENCONTRES DES CONTROLEURS DE GESTION DES SDIS DE FRANCE au SDIS 54
Lire la suiteL'ASSOCIATION DES MÉDECINS CHEFS ET D’ENCADREMENT DES SDIS
Lire la suiteJournées professionnelles - Rencontres des juristes des SDIS Journées professionnelles - Rencontres des juristes des SDIS Lieu : ENSOSP, Aix-en-Provence L'ENSOSP organise la 10ème édition des ... L'ENSOSP organise la 10ème édition des Rencontres des juristes des SDIS les 28 et 29 mai 2019. Ces journées sont réservées aux juristes des services d'incendie et de secours de France. ... ►Journées professionnelles - Rencontres des juristes des SDIS
Lire la suiteFabien Gallinella & Alexia Touache A propos du rapport de l'IGA, Le financement des services d’incendie et de secours : réalisations - défis - perspectives Les grandes lignes du rapport Ce rapport ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... PNRS. Article de presse [La Gazette des communes] Financement des Sdis : un rapport prône le dégel des contributions communales "L'Inspection générale de l'administration vient de rendre ... 2023-05 Vers une nouvelle loi sur le financement des SDIS ? Fin janvier, le ministère de l’Intérieur a publié un rapport de l’Inspection générale de l’administration portant sur le financement des ... d'urgence dans les territoires ruraux, et contribuant à la saturation des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). Il souhaite connaitre les intentions du Gouvernement dans la prise
Lire la suiteUn SDIS qui est intervenu pour lutter contre un incident de pollution peut-il demander le remboursement des frais d’interventions occasionnés à l’entreprise qui est à l’origine de ce dommage ? C ... vallée de l’Autize. Cet incident a nécessité l’intervention du SDIS des Deux-Sèvres pour contenir la pollution du ruisseau. Pour obtenir le remboursement des frais exposés pendant cette ... Le principe pollueur-payeur comme fondement d’une demande de remboursement des frais d’intervention d’un SDIS suite à un incident de pollution
Lire la suiteFiscalité des SDIS ... financement des SDIS et le renforcement des moyens aériens ? M. le président. Il faut conclure ! M. Denis Bouad. Dans mon département, ces derniers sont, je dois le dire, relativement anciens ... Gouvernement sur la question, légitime, du financement des SDIS. Dans ce but, la loi du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales publiée
Lire la suiteConseiller social auprès du Chef de corps, SDIS 59, docteur en droit public ... , docteur en droit public, nous fait part d'un article relatif à "de la théorie de l'enrichissement sans cause comme stratégie contentieuse en matière d'appuis logistiques de fait des SDIS au profit des ... De la théorie de l’enrichissement sans cause comme stratégie contentieuse en matière d’appuis logistiques de fait des SDIS, au profit des établissements siège de SMUR
Lire la suite29èmes Rencontres Nationales des Equipes de Brûlage Dirigé 29èmes Rencontres Nationales des Equipes de Brûlage Dirigé Lieu : FLORAC (Lozère) Le SDIS 48 en partenariat avec l’Union Départementale des ... Cher(e)s abonné(e)s, le SDIS 48 en partenariat avec l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de la Lozère et avec le soutien du Parc National des Cévennes, du Conseil Départemental, et du ... 29èmes Rencontres Nationales des Equipes de Brûlage Dirigé
Lire la suite29èmes Rencontres Nationales des Equipes de Brûlage Dirigé 29èmes Rencontres Nationales des Equipes de Brûlage Dirigé Lieu : FLORAC (Lozère) Le SDIS 48 en partenariat avec l’Union Départementale des ... Le SDIS 48 en partenariat avec l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de la Lozère et avec le soutien du Parc National des Cévennes, du Conseil Départemental et du Conseil Régional ... 29èmes Rencontres Nationales des Equipes de Brûlage Dirigé
Lire la suiteJournée nationale de la commande publique des SDIS ... la prochaine journée nationale de la commande publique des SDIS sera organisée le 6 octobre 2016 à Paris (amphithéâtre du bâtiment lumière – Cour Saint Emilion – 75012 Paris). Elle se déroulera en ... Journée nationale de la commande publique des SDIS
Lire la suite