'élaboration de plusieurs doctrines et à l'instruction ministérielle du 27 février 2020 relative à la gestion des premiers clusters ainsi que dans l'organisation du retour des ressortissants français qui étaient à ... manifeste de la jurisprudence administrative ou de la doctrine de la commission). En application de l'article R. 341-16 CRPA, le règlement intérieur de la commission précise les matières dans lesquelles une
Lire la suiteplace d'un suivi médical post-professionnel au sein des services départementaux d'incendie et de secours. Le ministère a également préparé un guide de doctrine opérationnelle, publié en mars 2018 et
Lire la suitedu secours, qu'il s'agisse des services d'incendie et de secours ou des associations agréées de sécurité civile, voient leur doctrine d'emploi définie par la direction de la sécurité civile. Son
Lire la suiteêtre complète sans une approche juridique. En dépit de l'intérêt relatif qu'elle suscite de la part de la doctrine, elle occupe ainsi une place de choix dans le droit administratif, quand bien même
Lire la suited’instruction et de manœuvre (RIM) après presque un demi-siècle d’existence. En lieu et place de ce texte, la doctrine opérationnelle des sapeurs-pompiers sera désormais publiée en ligne sur le site
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