’urgence sanitaire (Art. 1 er ), la prorogation du régime de sortie de crise sanitaire (Art. 2) ainsi que la prorogation de l’application des systèmes d’information pour lutter contre l’épidémie de Covide-19 (Art. 6 ... .ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... ° 206 sur la violence et le harcèlement. La France, comme tous les autres Etats qui ont signé la Convention, doit suivant l’article 4-2 de la Convention adopter « une approche inclusive, intégrée et ... , produisant 325 000 tonnes de CO2, l'équivalent de six mois d'émissions dans les transports de l'agglomération marseillaise. Ce sont 650 000 tonnes de CO2 que la forêt ne stockera pas pendant les vingt
Lire la suitegéographique à l'autre. Les communes font ainsi l'objet d'un zonage et sont classées en zone 1, ce qui correspond à une indemnité de résidence de 3 %, en zone 2, soit une indemnité de 1 %, ou en zone 3, où le ... circulaire interministérielle FP/7 n° 2000-Budget 2B n° 01-350 du 14 mai 2001 établit le classement des communes appartenant aux différentes zones territoriales d'abattement des salaires, lesquelles
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Lire la suiteSa question écrite du 2 juillet 2020 n'ayant pas obtenu de réponse sous la précédente législature, M. Jean Louis Masson expose à nouveau à M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer le fait que
Lire la suiteparticulièrement sur le dispositif dit des carrières longues. Les âges d'ouverture du droit à pension de vieillesse prévus par le décret n° 2012-847 du 2 juillet 2012 sont moins avantageux pour les sapeurs
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Lire la suite,7 cm (A4) | Marges : 2,5 de chaque côté | Interligne : simple | Corps du texte : Times New Roman 12 | Format du fichier : Word Les communications doivent être envoyées par mail à : khaled
Lire la suite. Les bonnes pratiques de SIS : Pause café : https://www.youtube.com/watch?v=HHFVKsL6YKM Cendrillon : https://www.youtube.com/watch?v=OYhoWjsk2f4 JSP : https://youtu.be/XLE9LBp4t
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