Ministère de l'Intérieur 1 ... centre d'incendie et de secours de Saint-Gervais-les-Bains, d'un grand courage et d'un dévouement exemplaire, est décédé le 27 novembre 2022, en intervention. ... Citation à l'ordre de la nation du Capitaine Duperthuy. ... Citation à l'ordre de la Nation 27
Lire la suiteMinistère de l'agriculture et de l'alimentation 0 ... 'identification des grandes unités de gestion cynégétique adaptées à chacune des espèces de gibier faisant l'objet d'un plan de chasse ; modifie les dispositions concernant les schémas régionaux de gestion sylvicole et ... pris pour l'application de la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... l'article D. 98-8 du code des postes et communications électroniques qui impose aux opérateurs téléphoniques, lors d'un appel d'urgence, de mettre sans délai à la disposition des services de secours ... modifiant les dispositions du code de la sécurité intérieure relatives au traitement de données à caractère personnel dénommé « Gestion des sollicitations et des interventions »
Lire la suiteleurs missions de secours. 13 ans après, un RETEX a été conduit et a permis de consolider les procédures et d’élargir le champ d’action de celles-ci sous l’égide du Préfet de la Drôme. Un livret portant ... Livret de Procédures Interservices de Sécurisation des Intervenants sur les routes de la Drôme
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... annexes au plan local d'urbanisme de quatre nouvelles annexes : - la carte de préfiguration des zones soumises au recul du trait de côte établie dans les conditions définies à l'article L. 121 ... portant diverses mesures relatives aux destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées par les plans locaux d'urbanisme ou les documents en tenant lieu
Lire la suite