andorrans à des opérations de secours menées par la France à l’étranger, afin de permettre à ses personnels de se perfectionner et d’acquérir une expérience des interventions en cas de catastrophe naturelle
Lire la suite-critères sous forme de guides prenant en compte les premières expériences concrètes et les questions des porteurs de PAPI et des bureaux d’études » ; « Intégrer explicitement dans la doctrine écrite sur les
Lire la suiteouvrières sur l’entrée de la ruche au moment de leur retour après le butinage. Il pénètre également à l’intérieur des ruches pour tuer les abeilles et ensuite dérober leurs provisions. Lors de ces attaques
Lire la suite, Retour sur la portée de la loi du 10 juillet 2000 tendant à préciser la définition des délits non intentionnels, D. 2012. Jur. 1316 ). L’article 4-1 du code de procédure pénale, issu de cette loi, prévoit
Lire la suitelogements sociaux ; - comptes publics : « le projet de loi de programmation des finances publiques confirmera l'objectif de réduction à 3 % du déficit public en 2013 et tracera une trajectoire de retour à l
Lire la suitela loi. En effet, le Conseil d’État constate que l’argument du CH selon lequel « le retour de l'intéressée est de nature à porter atteinte à l'intérêt général qui s'attache à la protection de la santé
Lire la suitede projet départemental » ; « Diffuser des clarifications sur les analyses coût-bénéfice et les analyses multi-critères sous forme de guides prenant en compte les premières expériences concrètes et
Lire la suitedommages liés à l'évacuation, à l'entrée et au retour temporaires, à la vie et aux dommages physiques, aux dommages psychologiques, aux dommages liés à la perte ou à la réduction de la valeur des biens et
Lire la suitepharmacie clinique, à savoir de contribuer à la pertinence et à l’efficience du recours aux produits de santé. Au retour de la prescription et de la fiche bilan, s’il constate un écart à l’AMM, il a le devoir
Lire la suitepréventif de deux Canadairs pourrait-elle être de nouveau envisagée pour la saison estivale 2013 ? L'expérience récente montre en effet combien il est indispensable, pour faire face à un sinistre de grande
Lire la suite