Question n° 24349 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 1819S de Mme Michelle Gréaume (Nord - CRCE) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 23594 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat
Lire la suitepouvoir être présente au Sénat ! (Sourires.) Vous avez interrogé le ministre de l'intérieur sur les possibilités de mutualisation entre les services départementaux d'incendie et de secours et les conseils ... Question orale sans débat n° 0326S de M. Bruno Sido (Haute-Marne - UMP) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2013 - page 371 ... Réponse du Ministère de la justice publiée dans le JO Sénat du 24/04/2013 - page 3911
Lire la suite'est déroulée du 3 juin 2016 au 3 juin 2018. Le Sénat et l'Assemblée nationale ont adopté la loi n° 2018-697 du 3 août 2018 relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de ... Question écrite n° 12901 de Mme Charlotte Lecocq (La République en Marche - Nord) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2018 - page 8692 ... Réponse du Ministre de l'Intérieur publiée dans le JO Sénat du 13/11/2018 - page 10279
Lire la suite'est déroulée du 3 juin 2016 au 3 juin 2018. Le Sénat et l'Assemblée nationale ont adopté la loi n° 2018-697 du 3 août 2018 relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de ... Question écrite n° 12902 de M. Jean-Louis Masson (Les Républicains - Var) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2018 - page 8693 ... Réponse du Ministre de l'Intérieur publiée dans le JO Sénat du 13/11/2018 - page 10279
Lire la suiteQuestion écrite n° 01542 de M. Jean Louis Masson publiée dans le JO Sénat du 09/08/2012 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 10/01/2013 - page 84
Lire la suiteQuestion écrite n° 11857 de M. Henri Cabanel (Hérault - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 01/08/2019 ... Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire publiée dans le JO Sénat du 07/11/2019
Lire la suiteQuestion écrite n°08551 de M. Dany Wattebled publiée dans le JO Sénat du 24/01/2019 - page 375 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 24/09/2020 - page 4358
Lire la suiteQuestion écrite n° 19243 de M. Henri Cabanel (Hérault - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 03/12/2020 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 08/07/2021
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