Créé le 3 mai 2012 , l’Observatoire National des Risques Naturels vise à renforcer le lien entre les acteurs de l’assurance et de la prévention des risques naturels. Aujourd’hui, l
Lire la suite, justement, les derniers chiffres publiés par l’Observatoire des finances et de la gestion publique (OFGL) – portant sur la période 2012-2021 – mettent en évidence des processus de financement bien différents
Lire la suiteavenants et informations s’y rapportant, ainsi que la communication aux organismes certificateurs des informations rendues obligatoires par application des normes NF X 46-010 : août 2012 et NF X 46
Lire la suite; - une relative stabilisation des dépenses réelles de fonctionnement qui vont évoluer de 3,2 % à 3,5 % en moyenne sur les années 2010 à 2012 ; - un rythme d’évolution et notamment de la masse salariale
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Lire la suiteplus précisément les officiers préventistes ont un rôle majeur dans la prévention ; cette activité est en légère croissance durant la période 2012-2021. Malgré toutes ces contraintes (intérieures comme
Lire la suiteillustrées par ces deux sources de données distinctes : le nombre d’accidents est en baisse entre 2002 et 2012, et ce nombre est supérieur dans les Services Départementaux d’Incendie et de Secours (SDIS) de
Lire la suitetemps de travail et les dispositions de la fonction publique. En revanche, il n’est pas contesté par le SDMIS que le SPP « avoir effectué 1 774 heures au titre de l'année 2012 et 1 590 heures au titre de
Lire la suiteà cinquante-sept ans. S'agissant du dispositif dit des carrières longues, les âges d'ouverture du droit à pension de vieillesse prévus par le décret n° 2012-847 du 2 juillet 2012 sont moins avantageux
Lire la suitel'intérieur du 19 juillet 2012 en application de l'article R123-29. La commission centrale de sécurité est appelée à donner son avis sur toutes les questions relatives à la protection contre l
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