volontariat. À cet égard, je souhaiterais que vous déployiez toute votre force de persuasion auprès du ministre de l'intérieur pour que le secourisme devienne grande cause nationale. Peut-être le Sénat ... Question orale sans débat n° 0974S de Mme Marie-Thérèse Hermange (Paris - UMP) publiée dans le JO Sénat du 15/07/2010 - page 1813 ... Réponse du Ministère de l'outre-mer publiée dans le JO Sénat du 29/09/2010 - page 6940
Lire la suiteque les nouvelles mesures de lutte contre les agressions – le Sénat fera prochainement des propositions à ce sujet – n'ont pas connu de suite à ce jour. Nous ne voyons toujours rien venir non plus s ... Question n° 0939G de M. Olivier Cigolotti (Haute-Loire - UC) publiée dans le JO Sénat du 03/10/2019 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 03/10/2019
Lire la suiteécrite n° 14216 de M. Hugues Saury (Loiret - Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 06/02/2020 ... Question n° 13915 de M. Jean Sol (Pyrénées-Orientales - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/01/2020 ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat du 30/01/2020
Lire la suiteprojet de loi portant nouvelle organisation de la République (Sénat, n° 636 (2013-2014)), les périmètres des intercommunalités vont évoluer avec la création de nouveaux EPCI qui vont se substituer aux ... Question écrite n° 17109 de M. Jean Pierre Vogel (Sarthe - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/07/2015 - page 1550 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017 - page 296
Lire la suite'information fournie par la préfecture, pour le moins difficilement décryptable par les néophytes. Ces problèmes avaient déjà été relevés par le rapport d'information n°39 du Sénat (2009-2010) sur la situation des ... Question écrite n° 24767 de M. Patrick ABATE (Moselle - Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017 - page 247 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 20/04/2017 - page 1509
Lire la suiteMorel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Manon Mazzoli, élève-avocate, manon.mazzoli@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des ... patronale à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), dont s’acquittent les SDIS, employeurs des sapeurs-pompiers professionnels. Le Sénat a pour sa part adopté un ... 'est prononcé sur la constitutionnalité de la loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire. . Le Conseil d’État a pour sa part apporté des précisions quant au financement des SMUR. . Le sénat a adopté un amendement ... Conditions de mobilisation de la réserve sanitaire Question écrite n°18767 de M. Serge Babary publiée dans le JO Sénat du 12/11/2020 - page 5242 M. Serge Babary attire l'attention de M. le ministre
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... droit En 2018, le Sénat a établi un Bureau d’Abrogation des Lois anciennes et Inutiles « BALAI » dont l’objectif est d’améliorer la clarté et l’accessibilité de la loi. La mission du BALAI vise, d ... est à souligner qu’une question/réponse relative à « la mise en œuvre de la loi Matras visant à consolider notre modèle de sécurité civile » est publiée dans le JO du Sénat. Enfin, un arrêté portant ... JO Sénat du 27/01/2022 M. le président. La parole est à Mme Françoise Dumont, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains. - M. Loïc Hervé applaudit
Lire la suiteQuestion n° 23334 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 20169 de M. Alain Duffourg (Gers - UC) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 1693S de Mme Brigitte Lherbier (Nord - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie publiée dans le JO Sénat
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