positive afin de circonscrire les risques de propagation de l'épidémie et d'éviter le retour à des mesures de confinement strict appliquées à toute une population. Les brigades sanitaires chargées de
Lire la suitenécessités de service. Plusieurs dispositifs sont en revanche applicables aux agents publics territoriaux qui souhaitent, au retour de leur congé de maternité, aménager leur temps de travail. Les
Lire la suite'autorité de la Première ministre, nous déployons, année après année, un grand projet pour tous nos jeunes, parce qu'un pays fort, uni, doit préparer sa jeunesse à répondre aux défis de son temps : retour de la
Lire la suiteappareils. En retour, les personnels des FAG ne bénéficient pas de l'indemnité exclusive de secours en montagne. Le droit à l'indemnité exclusive de secours en montagne répond à certaines règles d
Lire la suitedécès). Son objectif est d'améliorer la protection des agents tout en favorisant le retour à l'emploi. Une série de discussions exploratoires sur chacun de ces thèmes ont d'ores et déjà été menées tant
Lire la suitesuivants : Le maintien du pouvoir d'achat indiciaire Chaque année depuis 2008, l'État a relevé la valeur du point d'indice de la fonction publique. Le contexte contraint du retour à l'équilibre des finances
Lire la suitecommissions des affaires économiques et des lois". Article de revue juridique [Dalloz actualité] L’Assemblée débat du retour des peines plancher "Mercredi, la commission des lois de l
Lire la suitegratuite de lieux d’hébergements dédiés à toute personne nécessitant de réaliser une quarantaine, et pas seulement aux personnes de retour d’Evasan ou aux étudiants. Ils ont, pour cela, soutenu que les
Lire la suite-pompier professionnel a été victime au retour de mission d’un malaise et a chuté du camion d’intervention. La chute lui a occasionné une lésion au poignet droit. Ne pouvant plus accomplir son service, il a été à nouveau
Lire la suite'équilibre financier de l'établissement dans le cadre de la mise en œuvre de l'une des fiches actions du " Contrat de retour à l'équilibre financier " conclu avec l'Agence régionale de santé » et la Cour a ainsi jugé
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