demeurant soumis, ils sont éligibles à l’abattement de 80 grammes de CO2 par kilomètre pour les véhicules d'au moins huit places acquis par une personne morale. Cet abattement « pourra donc bénéficier aux
Lire la suitela majorité ou de l’opposition, de gauche ou de droite. Même si le consensus est loin d’être atteint, il faudra regarder avec attention la version finale de la loi pour savoir si ces volontés ont
Lire la suitetoutes les parties prenantes de la formation des officiers de sapeurs-pompiers. Nous avons pour cela un certain nombre d’invités de qualité qui vont intervenir et débattre sur ces thèmes au rang desquels
Lire la suite, directeur de la DDSC, qui a relevé avoir observé "des divergences d'appréciation entre les syndicats, sur les objectifs et la méthode de travail". Avenir des Sdis Bruno Lebel s'est dit "très inquiet de la
Lire la suite, directeur de la DDSC, qui a relevé avoir observé "des divergences d'appréciation entre les syndicats, sur les objectifs et la méthode de travail". Avenir des Sdis Bruno Lebel s'est dit "très inquiet de la
Lire la suiteLe secrétaire d'Etat au Logement, Benoist Apparu, a plaidé mercredi 12 janvier 2011 avec l'ex-ministre PS Claude Allègre pour une nouvelle lecture du principe de précaution, élevé au rang de valeur
Lire la suitenon institutionnels. L’objectif est de mettre en place l’ensemble des conditions propices à l’instauration et à la pérennisation d’un dialogue social de qualité. Il est fait application du contenu de la
Lire la suiteConseil d’État a jugé qu’« en vertu de l’interdiction faite aux personnes publiques de consentir des libéralités, un contrat administratif ne peut légalement prévoir une indemnité de résiliation ou de non
Lire la suiteBanque publique d'investissement. Réunis à Metz, du 19 au 21 septembre, pour leur 82e congrès, les départements, en grande difficulté financière, tentent aussi de reprendre la main... Mais fortes de leurs
Lire la suiteRépublique et la démocratie locale ». Ils comprennent trois phases : la consultation (sous forme d'un questionnaire envoyé aux élus locaux. De décembre 2011 à mars 2012, le Sénat a reçu près de 20 000 réponses
Lire la suite