de six mois : Les personnes exerçant, au sein du conseil régional, du conseil départemental, de la collectivité territoriale de Corse, de Guyane ou de Martinique, d'un établissement public de
Lire la suite, directeur de la DDSC, qui a relevé avoir observé "des divergences d'appréciation entre les syndicats, sur les objectifs et la méthode de travail". Avenir des Sdis Bruno Lebel s'est dit "très inquiet de la
Lire la suite, directeur de la DDSC, qui a relevé avoir observé "des divergences d'appréciation entre les syndicats, sur les objectifs et la méthode de travail". Avenir des Sdis Bruno Lebel s'est dit "très inquiet de la
Lire la suiteLe secrétaire d'Etat au Logement, Benoist Apparu, a plaidé mercredi 12 janvier 2011 avec l'ex-ministre PS Claude Allègre pour une nouvelle lecture du principe de précaution, élevé au rang de valeur
Lire la suiteLe ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et le secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales ont présenté la réforme des collectivités
Lire la suiteresponsable d'un préjudice écologique est tenue de le réparer. Le préjudice écologique est défini à l'article 1247 du même Code comme « une atteinte non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes
Lire la suiteRetour d’expérience et résilience : les institutions européennes tirent les leçons de la crise du COVID-19 Synthèse du rapport spécial de la Cour des comptes de l
Lire la suitechambres qui seront fermées et l’accompagnement des personnels concernés. Le Conseil constitutionnel n’a pas émis d’objection aux dispositions modifiant le code de justice administrative, qui n’étaient d
Lire la suite"Durant la phase de pandémie liée au COVID-19, l’Ilcor (International liaison committee on resuscitation) recommande de modifier la conduite à tenir lors de la prise en charge d’une victime en arrêt
Lire la suiteprévoit une enveloppe de 100 millions d'euros pour accélérer et amplifier la reprise de l'activité et minimiser les effets de long terme de la crise, tout en renforçant la résilience de l
Lire la suite