Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid-19, n°3633 ... . Était-il possible d’éviter ce bilan ? Ce rapport, fruit de six mois de travaux et de 56 auditions, entend pointer les forces et les faiblesses d’un système dans son ensemble et répondre aux questions ... Rapport d'information
Lire la suiteRapport d'information de Mme Cécile CUKIERMAN, fait au nom de la MI Compétences des départements n°706 (2019-2020) - 15 septembre 2020 ... indispensable à l'efficacité de l'action publique. C'est ce paradoxe qu'a voulu explorer la mission d'information sur le rôle, la place et les compétences des départements dans les régions fusionnées. Sur la ... Rapport d'information
Lire la suiteRapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dimensions ... affaires étrangères pour son travail de recherche, de synthèse, et rédaction, sans lequel ce rapport n’aurait pu exister. Les informations et analyses recueillies nous ont permis d’analyser la crise et les ... Rapport d'information
Lire la suitePanne des appels d'urgence : quels enseignements ? ... Un rapport d’information sur (la sécurité d’acheminement des communications d’urgence) a été déposé au Sénat et enregistré sous le numéro n° 297 (2021-2022), le 15 décembre 2021, par M. Patrick ... Rapport d'information
Lire la suiteUn rapport d’information, présenté par M. André Chassaigne et M. Jean-Marie Fiévet et enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 janvier 2022 sous le n° 4912, vient d’être publié au ... Rapport d’information
Lire la suiteRapport d'information de M. Jean BACCI, Mme Anne-Catherine LOISIER, MM. Pascal MARTIN et Olivier RIETMANN, fait au nom de la commission de l'aménagement du ... Rapport d'information
Lire la suite’éléments d’information objectifs et précis » grâce à un état des lieux du territoire (diagnostic) et une étude d’impact » (portée des décisions à prendre et leurs répercussions, notamment financières). Il est ... Rapport d'information
Lire la suiteannées, ne sera plus soutenable en l’état actuel des politiques d’indemnisation et de prévention". ... Rapport d'information
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