Ministère de l'économie et des finances 0 ... modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française ... Ordonnance 2
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... modifiant le chapitre VII « Produits et équipements à risques » du titre V du livre V du code de l'environnement ... Ordonnance 2
Lire la suite-orangé (4e segment) marqué d'un triangle noir. • Taille de 1.5cm à 3.2cm (reine). Plus petit que le frelon européen • Nid plutôt de forme ovale jusqu’à 1m de haut et 0.8m de diamètre • Nid généralement ... Cette fiche a pour objectif de prévenir des dangers de ce frelon que l'on retrouve partout en France.
Lire la suiteTout public. Populations à risques : - professionnel : exploitants des secteurs forêt-bois ou de l'entretien et de l'aménagement des espaces verts, sapeurs-pompiers - promeneurs, propriétaires d ... particulier de ces chenilles et ont tendance à vouloir les lécher et les attraper. Les chiens sont généralement beaucoup plus impactés que les chats. Les premiers signes cliniques surviennent dans les 2 heures ... Les insectes : Les Processionnaires du pin et les Processionnaires du chêne sont des insectes (papillons) qui, au stade chenille, sont recouverts de soies urticantes. Ces soies, que l’on retrouve
Lire la suiteColloque des conseillers départementaux de prévention Hygiène et Sécurité du Travail [HST] des services d'incendie et de secours ... Colloque des conseillers départementaux de prévention Hygiène et Sécurité du Travail [HST] des services d'incendie et de secours
Lire la suiteLe décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 portant réforme du régime des concessions de logement appelle l’attention sur son application éventuelle aux fonctionnaires territoriaux et en particulier aux ... Directeur départemental adjoint des services d'incendie et de secours de la Mayenne ... du principe de parité, « L’assemblée délibérante de chaque collectivité territoriale ou le conseil d’administration d’un établissement public local fixe, par ailleurs, les régimes indemnitaires dans la ... Concession de logement et sapeurs-pompiers professionnels
Lire la suiteAvec l'adoption de l'article 115 de la loi de finances pour 2011, le législateur est récemment venu mettre un terme à un débat juridique sur la prise en compte des jours de congé maladie dans le ... hospitalière, le Conseil d’Etat s’est prononcé par un arrêt du 30 juin 2006, Fédération CFTC Santé et Sociaux (n° 243766) en considérant « que le droit au congé de maladieprévu par l'article 41 de la loi du 9
Lire la suiteMinistère de l'économie, des finances et du commerce extérieur 3 ... prise en application des dispositions de l'article 137 de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets et de l'article 128 ... Ordonnance 2
Lire la suiteMinistère de l'économie, des finances et du commerce extérieur 3 ... portant diverses adaptations et dérogations temporaires en matière de commande publique nécessaires à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des équipements publics et des bâtiments ... Ordonnance 2
Lire la suiteSDIS, des chefs de groupement opérations et leurs adjoints, des conseillers techniques en sauvetage aquatique, des responsables et des acteurs principaux de l’activité de « surveillant de baignade et des ... JALABERT Capitaine Alain jalabert.a@sdis84.fr Conseiller technique zonal appartenant au SDIS 84 + 33 (0)6 14 83 16 50 ... , des conseillers techniques en sauvetage aquatique, des responsables et des acteurs principaux de l’activité de « surveillant de baignade et des activités nautiques » (instructeurs, chefs de secteur
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