PIAS SIS : accident CCF équipé d'un kit urbain
Lire la suiteeffectif le principe de « tolérance zéro » en matière de violences sexistes et sexuelles. ... La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a rendu obligatoire la mise en place par les employeurs publics de dispositifs de signalement et de suivi des violences sexistes et ... Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique
Lire la suiteinstituant un coordonnateur interministériel contre les violences faites aux femmes en outre-mer
Lire la suitePartie II : Mieux réguler les espaces limitrophes entre la forêt, les zones urbaines et les infrastructures pour réduire les départs de feux et la vulnérabilité des personnes et des biens
Lire la suiteabrogeant l'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19
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