nucléaire ou radiologique. Les sources radioactives scellées ne présentent pas d’impact direct pour l’environnement, ces sources n’étant pas susceptibles de libérer de la radioactivité en fonctionnement
Lire la suitemoins vingt ans de service en qualité de sapeur-pompier volontaire, ont droit à une allocation de fidélité Publication envisagée en mai 2017 Article 2, I, 9°, d Article 15-6, loi
Lire la suitevient d’être complétée par un décret d’application n° 2024-238 du 18 mars 2024. Et c’est ce texte qui va nous intéresser puisqu’il précise les modalités de mise en œuvre des traitements de données à
Lire la suitedébroussaillement (OLD) est mal appliquée. La mission d’information flash sur la prévention des incendies de forêt et de végétation publiée par les députés Alain Perea et François-Michel Lambert en janvier 2022
Lire la suite2 604 euros net par mois dans la fonction publique d'État contre 2 225 euros pour une femme. Et le salaire des cadres (non enseignants) grimpe à 4 021 euros pour les hommes, contre 3 498 euros. Même
Lire la suitecollectivités territoriales, qui vient de s'achever à Paris, a permis de faire un point d'étape. Le gouvernement poursuit ses consultations sur le projet de décret relatif à l'hygiène et à la sécurité, ainsi
Lire la suiteLe Premier ministre a présenté le programme de travail du Gouvernement. Parmi les actions et textes attendus d'ici la fin de l'année figurent : - justice et sécurité : la mise en place des zones
Lire la suiteEn déplacement à Mende ce 28 juillet, le ministre de la Fonction publique a annoncé l'ouverture à la rentrée 2011 d'une concertation avec les syndicats de fonctionnaires afin de développer le
Lire la suitephénomène de sécheresse dont celui de la commune de Bousse aient fait l'objet d'un examen particulièrement attentif par la commission interministérielle, cette dernière a souhaité obtenir des informations
Lire la suitePour rappel, cet article 7 a consacré, comme principe à valeur constitutionnelle, le droit pour toute personne non seulement "d'accéder aux informations relatives à l'environnement" mais aussi "de
Lire la suite