voies ou de certains secteurs de la commune, aux véhicules dont la circulation est de nature à compromettre notamment, la tranquillité publique, la qualité de l'air, la protection de la biodiversité, la
Lire la suiteaussi bien en termes de qualité de service, de réponse à l'urgence que de coordination inter-services, particulièrement avec ceux du ministère des solidarités et de la santé. Le découpage territorial de
Lire la suiteailleurs comme priorités le développement du dialogue social et le pilotage de la santé et sécurité au travail, le développement d'une culture de la prévention, la qualité de vie et les conditions de travail
Lire la suite« santé ». Il facilite l'accès des agents aux soins, en leur assurant une couverture sociale complémentaire de qualité à un coût maîtrisé. A cet effet, il instaure un socle de garanties interministériel en
Lire la suitedes collectivités territoriales et de la ruralité. La qualité de la surveillance, permanente, constante et active, des piscines et des zones de baignade doit demeurer une priorité ; la pénurie de
Lire la suite'une "compensation" électrique dont les modalités d'application sont détaillées dans le décret n° 2022-1774 du 31 décembre 2022. Les SIS sont éligibles en leur qualité de personnes morales de droit public dont les
Lire la suitedont les modalités d'application sont détaillées dans le décret n° 2022-1774 du 31 décembre 2022. Les SIS sont éligibles en leur qualité de personnes morales de droit public dont les recettes annuelles
Lire la suitedont les modalités d'application sont détaillées dans le décret n° 2022-1774 du 31 décembre 2022. Les SIS sont éligibles en leur qualité de personnes morales de droit public dont les recettes annuelles
Lire la suiteles collectivités locales. En effet, ces exercices sont basés sur un jeu de données réaliste, incluant une évaluation quantifiée des dommages et des estimations (qualitatives et globales) du nombre de
Lire la suitedes collectivités locales. En effet, ces exercices sont basés sur un jeu de données réaliste, incluant une évaluation quantifiée des dommages et des estimations (qualitatives et globales) du nombre de
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