les exploitations agricoles et viticoles, des mesures de soutien doivent être mises en œuvre pour assurer la pérennité des entreprises et des emplois. Pour certains, il faudra tenir deux ans... Pouvez ... 'entre elles ont activé leur centre opérationnel départemental. Les effectifs du centre opérationnel de gestion interministérielle des crises, le COGIC, ont été renforcés pour assurer le suivi de cette crise
Lire la suite, pouvez-vous nous dire comment sera assuré le suivi de la quarantaine des rapatriés, qui dure quatorze jours, afin de s'assurer qu'elle est bien respectée ? Enfin, comment et où seront traités ceux qui ... horaires dépendront de la situation et des impératifs de santé publique. Elles n'ont pas vocation à être communiquées à ce jour. Notre objectif est que tous nos compatriotes qui le souhaitent soient assurés
Lire la suitede nature pénale, mais des instruments administratifs spécifiques faisant partie intégrante d'un régime spécifique d'aides européennes et destiné à assurer la bonne gestion financière des fonds publics
Lire la suitesociale est assuré par les cotisations sociales payées par les employeurs et les salariés, par la contribution sociale généralisée (CSG), ainsi que par diverses contributions et taxes.
Lire la suitetitre, l'essentiel du rapport français est consacré aux mesures prises pour assurer la sûreté des réacteurs électronucléaires ; toutefois, la France a souhaité élargir le domaine couvert par ce sixième
Lire la suitesecours en matière de protection civile. Il assure la coordination des interventions de secours afin d'apporter un soutien rapide et d'aider un pays (aussi bien dans l'Union européenne qu'en dehors de celle
Lire la suiteet mettre en oeuvre les principes du développement durable : assurer l'épanouissement des êtres humains, s'appuyer sur de nouveaux modes de consommation et de production plus durables, respecter les
Lire la suite'issue de trois mois d'investigations, ce rapport de la mission d'information formule 92 propositions afin d'assurer une intégration effective de la culture du risque dans la gestion du littoral et de
Lire la suitele poids de l’administration, tout en assurant une compétition juste et des résultats optimum. La Commission veut également sécuriser les procédures, pour éviter tout risque de conflit d’intérêt, de
Lire la suitede collectivités territoriales pour les questions qui lui sont spécifiques. Elle pourra aussi décider la création de groupes de travail thématiques. Le secrétariat de cette conférence sera assuré par
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