direction générale des collectivités locales (DGCL), lors d'une table ronde organisée dans le cadre du congrès du Réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales (Respect), le 7 octobre à ... SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL : LA REGLEMENTATION SE FAIT ATTENDRE
Lire la suiteprévention adaptées. Afin d'aborder ce sujet sous plusieurs angles, des tables rondes thématiques (L'intégration des risques dans l'aménagement ; la prévention des risques sismiques et un débat autour de la ... Les Assises Nationales des Risques Naturels (ANRN) se sont déroulées le mardi 22 mars et mercredi 23 mars 2016 à Marseille au palais du Pharo. Elles ont ont porté sur un thème important relatif à l ... Colloques et conférences thématiques
Lire la suiteM. Régis Juanico attire l'attention de Mme la ministre de la transformation et de la fonction publiques sur la revalorisation de l'arrêté ministériel du 19 août 1975 modifié le 31 décembre 1992. Il ... En vertu du décret n° 2001-623 du 12 juillet 2001 pris pour l'application de l'article 7-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la ... Question N° 41386 de M. Régis Juanico (Socialistes et apparentés - Loire) publiée dans le JO Assemblée nationale du 28/09/2021
Lire la suiteMme Patricia Schillinger attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la multiplication des ... que la mise en place d'une surveillance renforcée). La loi TSN renforce la légitimité de ces actions et offre des outils d'une puissance encore accrue. La transparence en matière de sûreté nucléaire est ... Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - publiée dans le JO Sénat du 11/06/2009 - page 1455
Lire la suiteUn sapeur-pompier volontaire, expert psychologue d’un service départemental d’incendie et de secours était inscrit à une formation de deux jours à l’Ensosp sur ordre de son chef de corps ... physique et à son sexe, recommande à l'Ecole nationale de se rapprocher de l'intéressé afin d'examiner les modalités de réparation de son préjudice et de veiller au respect du principe de non ... Le principe de non discrimination et la longueur des cheveux des officiers de sapeurs-pompiers
Lire la suiteRisque innondation, SDACR et ORSEC ... M. Philippe Le Ray attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les systèmes d'alerte et de secours suite aux inondations de 2010 sur le littoral atlantique et dans le Var. Le rapport de ... populations dans les 5 années à venir. Son architecture s'articule autour de 4 axes : 1) la maîtrise de l'urbanisation et l'adaptation du bâti ; 2) l'amélioration des systèmes de surveillance, de prévision, de
Lire la suiteSystèmes d'alerte et de secours ... M. Philippe Le Ray attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les systèmes d'alerte et de secours suite aux inondations de 2010 sur le littoral atlantique et dans le Var. Le rapport de ... ; 2) l'amélioration des systèmes de surveillance, de prévision, de vigilance et d'alerte ; 3) la fiabilité des ouvrages et des systèmes de protection ; 4) l'amélioration de la résilience des populations
Lire la suitele Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 26 mars 2021 portant nomination d'une sous-préfète hors cadre - Mme MARIVAIN (Stéphanie) NOR : INTA2106804D Décret du 31 ... faire face à l'épidémie de Covid-19 et les modifications des listes des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. De plus, deux arrêts ont attiré l ... surveillance de nuit permanente et 7 jours sur 7. De telles obligations pèsent naturellement sur le budget de ces résidences et sur celui destiné à la réhabilitation d'habitations ou de logements destinés à
Lire la suitestatistiques permettent d’apprécier l’ampleur et les formes que prennent les violences et le harcèlement, ainsi que les publics qui en sont plus particulièrement victimes. Ainsi, l’enquête « Surveillance ... Un rappel du cadre de protection contre les violences et le harcèlement défini par le statut général de la fonction publique, des sanctions encourues, des éléments de prévention et de réaction aux ... Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique
Lire la suiteProposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers ... La Commission mixte paritaire a réuni le 7 octobre 2021 à l’Assemblée nationale et elle a abouti à un texte commun. Sa mission était d’examiner et proposer un texte sur les dispositions restant en
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