et le suivi médical et de la condition physique. Stricto sensu, ce n’est que ce dernier point qui représente le SSO et est sous la responsabilité directe des SSSM. Ce soutien médical englobe le
Lire la suited’une mauvaise application du droit du travail par les SIS: ils redoutent que des tiers ou des usagers engagent les responsabilités administrative et/ou pénale des SIS suite à une activité
Lire la suiteles contours. Le retour d’expérience n’est pas un dispositif d’enquête. Il n’a pas pour finalité de rechercher des responsabilités, d’identifier les causes d’un phénomène ou d’un événement mais plutôt
Lire la suitefonctionnement, 51% (2,5 milliards) sont versés par les 101 départements, 1,3 milliards (26%) par les EPCI. Tout réuni, la participation du bloc communal n’atteint pas le milliard d’euros et se maintient à 726
Lire la suiteestimer que sa liberté d’expression a été légitimement limitée. Ce qu’il faut retenir de cet arrêt du Conseil d’État, c’est que les agents publics peuvent voir leur responsabilité engagée alors même que
Lire la suiteexempts de conséquence médicale) ; ces mêmes tests utilisés par un professionnel de santé doivent être réalisés sous la responsabilité d’un biologiste médical[1]. En effet, ces tests ont alors un
Lire la suiteadministratif de Bordeaux avait fait le choix de se baser sur le rapport de la médecine préventive (le rapport de l’infirmier) pour en déduire l’absence de responsabilité de la SMICTOM. Le Conseil d’Etat, en se
Lire la suiteressources critiques. Cet impératif conditionne la situation financière de l’organisation, son image dans la société et naturellement la responsabilité personnelle du dirigeant. Les établissements de crédit
Lire la suite-à-vis des autres. La surveillance de la tenue est une responsabilité permanente des chefs à tous les échelons de la hiérarchie. Votre exemplarité en la matière vous facilitera commandement et management. La
Lire la suitecomportements alimentaires : anorexie, boulimie, orthorexie Lors de l’élaboration des repas en cantines ou des rations FDF, la position générale des SDIS est de laisser à chacun la responsabilité de son
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