Conseil de l'Union européenne 0 ... modifiant la recommandation (UE) 2020/912 concernant la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l’UE et la possible levée de cette restriction
Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... modifiant la recommandation (UE) 2020/912 concernant la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l’UE et la possible levée de cette restriction (RECOMMANDATION (UE))
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Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... modifiant la recommandation (UE) 2020/1475 relative à une approche coordonnée de la restriction de la libre circulation en réaction à la pandémie de COVID-19
Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... RECOMMANDATION (UE) 2021/1170 DU CONSEIL ... modifiant la recommandation (UE) 2020/912 concernant la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l’UE et la possible levée de cette restriction
Lire la suiteLieu : Salle du Conseil de l'Université Paris-Descartes (1er étage) 12, rue de l'Ecole de Médecine 75006 Paris ... Colloque organisé par l'AFDS avec le soutien de l'IDS (Université ParisDescartes) et l'ISJPS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) le jeudi 23 mai 2019. Entrée libre sous réserve de préinscription
Lire la suitevisant à créer un statut de victime de harcèlement dans l’administration ... . Enfin, l’article 4 établit l’obligation de notification de la décision prononcée par le conseil de discipline à la victime de harcèlement afin que celle‑ci puisse, le cas échant, user de toutes les voies ... Proposition de loi n° 2507 (Assemblée nationale)
Lire la suiteconseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours ». Pour répondre à cette question, encore faut-il s’entendre sur les missions définies à l’article L. 1424-2. Ce texte comprend le ... [Conseil d'État, 3ème - 8ème chambres réunies, 28/06/2023, 463457] ---------- A la suite d’une intervention des pompiers au domicile d’une personne âgée qui, a déclenché, par inadvertance son ... A propos de l’arrêt Conseil d'État, 3ème - 8ème chambres réunies, 28/06/2023, 463457 ... Sur la possibilité de facturer les interventions à la suite du déclenchement de la téléassistance, le Conseil d’Etat a enfin tranché…
Lire la suiteLe texte comprend 9 articles et transfère aux SDIS les commissions administratives paritaires et les conseils de discipline des SPP de catégorie A et B. Le décret en question permet, d’abord, de
Lire la suitetemps, décidé, par arrêté, de prononcer la révocation de l’intéressé. Puis, dans un second temps, sur avis du conseil de discipline, ils ont annulé la décision et ont prononcé une mise à la retraite d ... MOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... proposition est actuellement en débat avec le Parlement européen et le Conseil en vue d’une adoption rapide. Proposition de loi n° 3032 visant à renforcer la coordination contre les risques épidémiques Source ... de cet outil. Sur le plan de la sécurité civile, un arrêté encadre, à titre expérimental, la navigation des engins flottants de surface maritime ou sous-marins, autonomes ou commandés à distance (les ... respectent la doctrine qu'il s'est fixée et sont strictement conformes aux principes de la décentralisation. Les représentants des employeurs, c'est-à-dire les maires et les conseils départementaux, ont été ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
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