soldats du feu, ainsi qu'à l'ensemble des forces de l'ordre. Nous vous en remercions. Monsieur le ministre, je vous sais homme d'action et de responsabilité. Mais au-delà du dépôt de plainte systématique ... . le président. La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet, pour la réplique. M. Jean-Raymond Hugonet. J'entends votre réponse pleine de responsabilité, monsieur le ministre. La République est attaquée. Mais plus
Lire la suite'elle pouvait compter sur la responsabilité des employeurs et des salariés pour le renforcer. Néanmoins, le 28 décembre, coup de tonnerre ! Vous écrasiez la concertation et vous annonciez aux partenaires sociaux ... . Ce nouveau clivage est de la responsabilité de votre gouvernement. (Très bien ! et applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains. – Mmes Annick Jacquemet, Anne-Catherine Loisier et
Lire la suitepour trouver une assurance responsabilité civile/dommages aux biens notamment pour les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). La gestion des ... la responsabilité du gestionnaire d'ouvrage, laquelle ne peut être engagée dès lors qu'ont été respectées les obligations légales et réglementaires applicables à la conception, à l'exploitation et à l
Lire la suitedirection d'engager la responsabilité du fonds dans cette stratégie judiciaire. - Enfin, plus généralement, elle lui demande s'il pense engager la réforme de la loi de 1898 sur la réparation des accidents de ... vote du conseil d'administration du FIVA n'a autorisé la direction à engager la responsabilité du fonds dans cette stratégie judiciaire. Enfin, plus généralement, avez-vous l'intention d'accomplir enfin
Lire la suitecondamné est obligatoire. Les modules sont conçus par l'équipe du SPIP, sous la responsabilité du directeur fonctionnel du service (DFSPIP) et leur mise en oeuvre est effectuée par les personnels d
Lire la suitecelle des plans d'urgence relève de la responsabilité des préfets. Le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, dans le souci de contribuer à une meilleure prise en
Lire la suitedécret n° 2006-41 du 11 janvier 2006 et la circulaire n° 2006-085 du 24 mai 2006, définissent les conditions et les modalités de la mise en oeuvre d'une démarche d'éducation à la responsabilité en milieu
Lire la suiteprévention des risques d'inondation. Puisque vous évoquiez la question du partage des responsabilités sur le plan juridique, je tiens à dire que l'entretien des berges et des cours d'eau est de la
Lire la suite. Deuxièmement, je vous confirme, au nom du Premier ministre et du Gouvernement, que, en cas de réquisition, lorsque l'État donne des ordres, il assume ses responsabilités. Troisièmement, et c'est la
Lire la suiteM. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur. Monsieur le sénateur, lorsque, dans un pays, des tensions peuvent conduire à des violences extrêmes, la responsabilité de ceux qui portent une parole
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