coordination ont également été déployés. Le ministre a rappelé que malgré la diminution, depuis deux ans, des surfaces parcourues par le feu dans les départements méditerranéens, la mobilisation des forces de ... 10 juillet 2009, Brice Hortefeux lance la campagne contre les feux de forêt à Brignoles (Var)
Lire la suiteClimat, neutralité carbone et justice sociale - avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ... face à ses effets. Cette loi doit permettre d’atteindre les objectifs fixés au niveau national et international, dans un esprit de justice sociale. Le CESE s’est prononcé à plusieurs reprises sur la
Lire la suite'autoriser la reprise du trafic. Or, en pratique, de nombreux services sont sollicités dans diverses spécialités, médecine légale, expertise technique, collecte et transport de restes humains. Lorsqu'un de ces ... impératifs de strict respect des règles de procédure pénales assurant un déroulement efficace des enquêtes judiciaires et les exigences du service ferroviaire en matière de sécurité et de gestion de la reprise ... Question N° : 9315 de M. Jacques Myard ( Union pour un Mouvement Populaire - Yvelines ) publiée au JO le : 06/11/2012 page : 6246
Lire la suiteDegré de préparation de la France face à un tremblement de terre ... M. Roland Courteau attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le degré de préparation de la France face à un tremblement de terre ... M. Roland Courteau. La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? Telle était la question posée lors de l'audition publique que j'avais organisée dans le cadre de l'OPECST, l ... Question orale sans débat n° 0997S de M. Roland Courteau (Aude - SOCpubliée dans le JO Sénat du 19/08/2010 - page 2063 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale publiée dans le JO Sénat du 02/02/2011 - page 654
Lire la suiteM. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, en ce mois de juin 2011 sur ... 'une porte coupe-feu à la médiathèque. Ces points font actuellement l'objet d'une étude de faisabilité par la SNCF avec comme objectif une réalisation par RFF au plus tard au premier semestre 2012. Par ... Question N° : 111287 de M. Michel Hunault ( Nouveau Centre - Loire-Atlantique )
Lire la suiteEngagement commun face à un épisode de violence urbaine ponctuelle (source : MIOMCTI) ... (MAF), la maison des cas concrets, la présence d'une zone de déblaie, la possibilité de mettre en feu des véhicules, les différentes salles de formation et la grandeur du site sont des atouts mis à la ... UNE CONVENTION DE FORMATION ENTRE LA DDSP37 ET LE SDIS INDRE ET LOIRE
Lire la suiteMme Christiane Hummel attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la situation des transports sanitaires d'urgence dans le Var. Au ... civile de Cannes ou de Marseille et le barycentre du Var n'est que de quinze minutes. Il a ainsi été répertorié, à plusieurs reprises, des interventions effectuées par Dragon 83, alors que l'hélicoptère de ... Question écrite n° 11359 de Mme Christiane Hummel (Var - UMP) publiée dans le JO Sénat du 17/12/2009 - page 2924 ... Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration publiée dans le JO Sénat du 05/05/2011 - page 1179
Lire la suiteLe projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure a été adopté, vendredi 10 septembre, par le Sénat. ... reconnue au ministre d'interdire le déplacement individuel ou collectif de personnes se prévalant de la qualité de supporter sur les lieux d'une manifestation sportive dès lors que leur présence sur les ... Le projet de loi LOPPSI 2 adopté par le Sénat
Lire la suitetopographie… Déjà à maintes reprises, il est évoqué l'intention de modifier le numerus clausus. Malgré tout, l'inquiétude est toujours persistante en ce qui concerne la présence médicale en milieu rural ... Question orale sans débat n° 1615S de M. Jean Boyer (Haute-Loire - UCR) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2012 - page 1296 ... Réponse du Ministère chargé de la famille publiée dans le JO Sénat du 18/07/2012 mais non disponible à ce jour (!)
Lire la suiteRéglementation européenne en matière de lutte contre les incendies et de sécurité civile ... 'adressait à M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer... Madame la ministre (Exclamations sur les mêmes travées.), en juin 2022, la Commission européenne a publié une proposition de règlement intitulée ... graves pour nos massifs forestiers et, bien sûr, sur la mission de nos soldats du feu. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) Publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 - page 4409 ... Question de Mme Françoise Dumont (Var - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/05/2023 ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la
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