contrat de partenariat, institué par l'ordonnance du 17 juin 2004, représente le premier mécanisme simple et d'application globale permettant à toutes les administrations, et en particulier les
Lire la suitetactiques), des règles de sécurité, de la conscience de la situation et de la coordination des actions. Cette posture d’observation en temps réel est planifiée afin de bénéficier d’une compréhension globale
Lire la suitebruit, la pollution de l'air, les vibrations, la prise en compte des paysages ne sont traités que dans le cadre de procédure globale de DUP, au vu de l'étude d'impact présentée à l'appui de la demande de
Lire la suite'Inspection générale des finances, qui sont attendues "au plus tard" pour 2024. Fonds vert de 2,5 milliards d'euros Dans ce PLF, la dotation globale de fonctionnement (DGF), principal concours financier de l
Lire la suitesuspension global des canaux empruntés par les communications téléphoniques dédiées aux urgences ». Pour la mission, « un tel dispositif aurait sans doute permis de détecter plus tôt un impact qui est
Lire la suitecommunications liées au travail et le logement fourni par l’employeur ». Ce texte « promeut une réponse globale pour lutter contre ce phénomène, de la formation des managers à l’accompagnement des victimes, en
Lire la suite-pompier professionnel[19]. Elle fait l’objet d’un référentiel national d’activités et de compétences et d’un référentiel national d’évaluation. Cette formation nécessite une formation de maintien de performance et des
Lire la suiteglobales de lutte contre les inondations, qui protégeraient toutes les populations riveraines, sans exception. Mme la présidente. La parole est à M. le secrétaire d'État. M. Thierry Mariani, secrétaire d
Lire la suiteadministrations. En tout cas, monsieur le sénateur, je souhaite que la Guyane, comme l'ensemble du territoire, bénéficie de dispositifs d'incendie et de secours performants. S'il y a un département que j'aurai l
Lire la suite, à souligner la performance des outils utilisés actuellement. Depuis 2009, la commission interministérielle utilise pour traiter les demandes « sécheresse » un modèle météorologique élaboré par Météo
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